Arrêté du 13 septembre 2013

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 4 octobre 2010

Art. 12-1

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Modification des accélérations de calcul pour les installations nouvelles

Résumé. Les accélérations de calcul pour les nouvelles constructions sont ajustées selon la zone de sismicité.

A modifié les dispositions suivantes :

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