A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportArt. A421-2 → Version 3
- Code du sport.Art. A421-2
1 version
1 modifié
Section précédente
Section parente
Section suivante
Arrêté du 4 mars 2016
A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportArt. A421-3 → Version 3
- Code du sport.Art. A421-3
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportArt. A425-2 → Version 3
- Code du sport.Art. A425-2
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportArt. A425-3 → Version 2
- Code du sport.Art. A425-3
1 version
1 modifié
Créé le 17 mars 2016
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 4 mars 2016.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
T. Mosimann
En vigueur depuis le jeudi 17 mars 2016
Arrêté du 4 mars 2016
Article 1
Article 2
Article 3
Article 5
Article 6