Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation des articles sur les conseils militaires
Résumé. L'article abroge plusieurs articles d'un arrêté de 1998 concernant l'organisation et le fonctionnement des conseils d'orientation et de perfectionnement de l'enseignement militaire supérieur.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 décembre 1998Art. 1Arrêté du 21 décembre 1998Art. 2Arrêté du 21 décembre 1998Art. 3
- Arrêté du 21 décembre 1998Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
- Arrêté du 21 décembre 1998Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
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