Le conseil scientifique de la division de la recherche et de la documentation assiste le directeur de l'enseignement militaire supérieur dans l'exercice de ses attributions dans le domaine de la recherche. A ce titre, il est chargé :
1° De proposer au conseil de l'enseignement militaire supérieur, pour décision, des axes de recherches à encourager, compte tenu des besoins des organismes du ministère de la défense et de la gendarmerie nationale et des études menées par ailleurs ;
2° De se prononcer sur la qualité scientifique des études et travaux qui lui sont transmis ;
3° De participer au processus de recrutement selon les modalités définies dans l'article 12 ;
4° D'attribuer des prix et récompenses.

Le conseil scientifique de la division de la recherche et de la documentation est composé des membres de droit suivants ou de leurs représentants respectifs :
1° Le directeur de l'enseignement militaire supérieur ;
2° Le directeur de la division de la recherche et de la documentation ;
3° Le directeur du centre d'études et d'histoire de la défense ;
4° Le directeur du centre d'études en sciences sociales de la défense ;
5° Le président du conseil scientifique de défense ;
6° Les représentants de l'état-major des armées, des forces armées, de la direction générale de l'armement, de la direction des affaires juridiques, de la délégation aux affaires stratégiques et de la direction du renseignement militaire ;
7° De trois personnalités nommées par le ministre de la défense pour une durée de trois ans renouvelable une fois, en raison de leur compétence dans des disciplines en relation avec la pensée stratégique.
Le conseil scientifique peut faire appel à toute personne susceptible, en raison de ses compétences, d'éclairer le conseil sur l'ordre du jour des réunions.

Le conseil scientifique élit son président en son sein pour une durée de trois ans renouvelable une fois.
Après avoir recueilli l'avis des membres du conseil scientifique, le président participe à la sélection des chercheurs du centre d'études et de recherche de l'Ecole militaire au sein d'un comité réuni sous la présidence du directeur de la direction de l'enseignement militaire supérieur. Les modalités de cette sélection sont précisées dans l'instruction relative au fonctionnement de la direction de l'enseignement militaire supérieur.