Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles d'enseignement du parachutisme
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Mise à jour terminologique et simplificationCode du sportArt. A212-210 : Comparaison des diplômes de parachutisme pour l'enseignement en France
→ Version 3 : Clarification et mise à jour des intitulés de diplôme et d’optionsCode du sportArt. A212-211 : Test d'aptitude pour les moniteurs de parachutisme européens
→ Version 3 : Précision des catégories concernées par l’épreuve d’aptitude
- Code du sport.Art. A212-209, Art. A212-210, Art. A212-211, Art. A212-212, Art. A212-213, Art. A212-214