Arrêté du 4 décembre 2017

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

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Code du sport

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Art. Annexe II-16-1 (art. A212-211)

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Modification des références dans le code du sport

Résumé. Les mentions sont remplacées par des options pour les parcours traditionnels et accompagnés dans le code du sport.

A modifié les dispositions suivantes :

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