Arrêté du 4 décembre 2017

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

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Code du sport

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Sct. Paragraphe 3 : Plongée subaquatique, Sct. Sous-paragraphe 1 : Déclaration, Art. A212-193, Sct. Sous-paragraphe 2 : Différence substantielle, Art. A212-194, Sct. Sous-paragraphe 3 : Epreuve d'aptitude, Art. A212-195, Art. A212-196, Art. A212-197, Sct. Sous-paragraphe 4 : Conditions d'exercice, Art. A212-198

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Précision des conditions d'exercice de la plongée subaquatique

Résumé. Les règles pour enseigner la plongée en France sont précisées et simplifiées, notamment pour les diplômes et les épreuves d'aptitude.

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportSct. Paragraphe 3  : Plongée subaquatique : Conditions pour les plongeurs européens en France
→ Version 2
Code du sportSct. Sous-paragraphe 1 : Déclaration : Déclaration obligatoire pour les plongeurs professionnels de l'UE
→ Version 2
Code du sportArt. A212-193 : Déclaration obligatoire pour les plongeurs européens
→ Version 2 : Mise à jour du texte relatif aux ressortissants de l’Union Européenne
- Code du sport.
Sct. Paragraphe 3 : Plongée subaquatique, Sct. Sous-paragraphe 1 : Déclaration, Art. A212-193, Sct. Sous-paragraphe 2 : Différence substantielle, Art. A212-194, Sct. Sous-paragraphe 3 : Epreuve d'aptitude, Art. A212-195, Art. A212-196, Art. A212-197, Sct. Sous-paragraphe 4 : Conditions d'exercice, Art. A212-198

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