A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportSct. Paragraphe 3 : Plongée subaquatiqueCode du sportSct. Sous-paragraphe 1 : DéclarationCode du sportArt. A212-193 → Version 2Code du sportSct. Sous-paragraphe 2 : Différence substantielleCode du sportArt. A212-194 → Version 3Code du sportSct. Sous-paragraphe 3 : Epreuve d'aptitudeCode du sportArt. A212-195 → Version 2Code du sportArt. A212-196 → Version 3Code du sportArt. A212-197 → Version 3Code du sportSct. Sous-paragraphe 4 : Conditions d'exerciceCode du sportArt. A212-198 → Version 3
- Code du sport.Sct. Paragraphe 3 : Plongée subaquatique, Sct. Sous-paragraphe 1 : Déclaration, Art. A212-193, Sct. Sous-paragraphe 2 : Différence substantielle, Art. A212-194, Sct. Sous-paragraphe 3 : Epreuve d'aptitude, Art. A212-195, Art. A212-196, Art. A212-197, Sct. Sous-paragraphe 4 : Conditions d'exercice, Art. A212-198