Arrêté du 4 décembre 2017

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. Annexe II-16-3 (art. A212-195)

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Simplification des épreuves pour un diplôme de plongée

Résumé. Les épreuves pour obtenir un diplôme de plongée sont simplifiées en se concentrant sur le programme BP JEPS.

A modifié les dispositions suivantes :

Historique des versions

Source : Légifrance