Arrêté du 4 avril 2025

Article 1

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Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 17 février 2025

Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Annexes, Art. Annexe : Diplôme supérieur d’arts appliqués, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2, Art. Annexe 3, Art. Annexe 4, Art. Annexe 5, Art. Supplément au diplôme

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Suppression des articles sur le diplôme supérieur d’arts appliqués

Résumé. L'arrêté du 4 avril 2025 supprime plusieurs articles de l'arrêté du 17 février 2025 concernant le diplôme supérieur d’arts appliqués.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 17 février 2025Art. 2 : Référentiels du diplôme supérieur d'arts appliquésArrêté du 17 février 2025Art. 3 : Champ d'application de l'arrêtéArrêté du 17 février 2025Art. 4 : Entrée en vigueur de l'arrêté
- Arrêté du 17 février 2025
Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Annexes, Art. Annexe : Diplôme supérieur d’arts appliqués, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2, Art. Annexe 3, Art. Annexe 4, Art. Annexe 5, Art. Supplément au diplôme

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