Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Évaluation périodique des logiciels de calcul thermique
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Report de la date limite d'évaluation et modification de la fréquence des réexamensArrêté du 28 décembre 2012Art. 10 : Évaluation des logiciels réglementaires dans la construction
→ Version 2 : Report de la date limite d'évaluation et modification de la fréquence des réexamensArrêté du 26 octobre 2010Art. Annexe X → Version 2
- Arrêté du 26 octobre 2010Art. 10
- Arrêté du 28 décembre 2012Art. 10
- Arrêté du 26 octobre 2010Art. Annexe X
- Arrêté du 28 décembre 2012Art. Annexe VI