I. - Mesures de prévention des émissions d'odeurs.
L'exploitant évite ou, si cela n'est pas possible, réduit les dégagements d'odeurs. Il établit, met en œuvre et réexamine régulièrement, dans le cadre du système de management environnemental prévu à l'article 3.4 du présent arrêté, un plan de gestion des odeurs comprenant l'ensemble des éléments suivants :
- un protocole décrivant les mesures à prendre et les échéances ;
- un protocole de surveillance des odeurs, éventuellement complété de mesures ou d'une estimation de l'exposition aux odeurs, ou d'une estimation des effets des odeurs ;
- un protocole pour répondre aux incidents signalés liés aux odeurs (dans le cadre de plaintes, par exemple) ;
- un programme de prévention et de réduction des odeurs destiné à identifier la ou les sources d'odeurs, à mesurer ou estimer l'exposition aux odeurs, à caractériser les contributions des sources, et à mettre en œuvre des mesures de prévention et, le cas échéant, de réduction.
L'exploitant engage les mesures ci-dessus en cas de nuisance olfactive probable ou avérée dans des zones sensibles.
II. - Gestion des odeurs.
L'exploitant évite ou, si cela n'est pas possible, réduit les dégagements d'odeurs. Il applique une combinaison appropriée des techniques énumérées ci-dessous :
| | Technique | Description | Applicabilité |
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| a | Nettoyage régulier des installations et équipements | Nettoyage régulier (par exemple, quotidien) des installations et équipements, y compris des zones où des sous-produits animaux et/ou coproduits alimentaires sont stockés et transformés. | Applicable d'une manière générale |
| b |Nettoyage et désinfection des véhicules et équipements utilisés pour transporter et livrer des sous-produits animaux et/ou coproduits alimentaires | Les véhicules de transport et équipements de livraison (par exemple, conteneurs) sont nettoyés et désinfectés après avoir été vidés. | Applicable d'une manière générale |
| c |Confinement des sous- produits animaux et/ou coproduits alimentaires pendant le transport, la réception, le chargement/déchargement et le stockage.| Les zones de chargement/déchargement et de réception se situent dans des bâtiments fermés ventilés. Des équipements appropriés sont utilisés pour le transport et le stockage des sous-produits animaux et/ou coproduits alimentaires. |Peut ne pas être applicable aux unités existantes en raison du manque d'espace|
| d | Réduction au minimum de la dégradation biologique des sous-produits animaux et/ou des coproduits alimentaires |Les sous-produits animaux et/ou les coproduits alimentaires sont rapidement collectés dans les abattoirs et stockés avant traitement dans des citernes ou des pièces fermées des installations SA, pendant une durée aussi brève que possible. Il peut être nécessaire de réfrigérer certaines matières premières destinées à la consommation humaine (graisses, sang, par exemple) et des matières premières pour l'alimentation animale.| Applicable d'une manière générale |
| e | Extraction d'air le plus près possible du point d'émission des odeurs | Extraction d'air le plus près possible du point d'émission des odeurs, avec confinement total ou partiel. L'air extrait peut-être traité. | Applicable d'une manière générale |
