Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modifications et abrogations des dispositions relatives au diagnostic de performance énergétique
Résumé. Il change et supprime des règles pour les diagnostics énergétiques des maisons et des immeubles.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 septembre 2006Sct. Chapitre Ier : Diagnostic de performance énergétique pour les maisons individuellesArrêté du 15 septembre 2006Art. 2 → Version 2Arrêté du 15 septembre 2006Art. 3 → Version 2Arrêté du 15 septembre 2006Art. 4 → Version 2Arrêté du 15 septembre 2006Sct. Chapitre II : Diagnostic de performance énergétique dans des bâtiments collectifs à usage principal d'habitation pour lesquels le propriétaire du bien mis en vente n'est pas propriétaire de l'ensemble du bâtiment ou effectue une mise en copropriétéSection 1 Bâtiments pourvus d'un mode commun de chauffage ou de production d'eau chaudeArrêté du 15 septembre 2006Art. 5 → Version 2Arrêté du 15 septembre 2006Art. 6 → Version 2Arrêté du 15 septembre 2006Art. 7 → Version 2Arrêté du 15 septembre 2006Sct. Section 2 : Bâtiments dont les lots sont dotés de dispositifs individuels de chauffage et de production d'eau chaudeArrêté du 15 septembre 2006Art. 8 → Version 2Arrêté du 15 septembre 2006Art. 9 → Version 2Arrêté du 15 septembre 2006Art. 10 → Version 2Arrêté du 15 septembre 2006Sct. Chapitre III : Diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments collectifs à usage principal d'habitation proposés globalement à la venteArrêté du 15 septembre 2006Art. 11 → Version 2Arrêté du 15 septembre 2006Art. 12 → Version 2Arrêté du 15 septembre 2006Art. 13 → Version 2
- Arrêté du 15 septembre 2006Sct. Chapitre Ier : Diagnostic de performance énergétique pour les maisons individuelles, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Chapitre II : Diagnostic de performance énergétique dans des bâtiments collectifs à usage principal d'habitation pour lesquels le propriétaire du bien mis en vente n'est pas propriétaire de l'ensemble du bâtiment ou effectue une mise en copropriétéSection 1 Bâtiments pourvus d'un mode commun de chauffage ou de production d'eau chaude, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Section 2 : Bâtiments dont les lots sont dotés de dispositifs individuels de chauffage et de production d'eau chaude, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Chapitre III : Diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments collectifs à usage principal d'habitation proposés globalement à la vente, Art. 11, Art. 12, Art. 13
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 septembre 2006Art. Annexe 3 → Version 3Arrêté du 15 septembre 2006Art. Annexe 4 → Version 4Arrêté du 15 septembre 2006Art. Annexe 6 → Version 3
- Arrêté du 15 septembre 2006Art. Annexe 3, Art. Annexe 4, Art. Annexe 6
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 septembre 2006Art. Annexe 8 → Version 1
- Arrêté du 15 septembre 2006Art. Annexe 8
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 septembre 2006Art. 1 → Version 3
- Arrêté du 15 septembre 2006
- Arrêté du 15 septembre 2006Art. 1