Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modifications et abrogations d'articles relatifs aux diagnostics de performance énergétique
Résumé. Certaines règles sur les diagnostics énergétiques ont été changées ou supprimées.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 septembre 2007Art. Annexe 6 → Version 2
- Arrêté du 21 septembre 2007Art. Annexe 6
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 septembre 2007Sct. Chapitre Ier Diagnostic de performance énergétique pour les maisons individuellesArrêté du 21 septembre 2007Art. 2 → Version 1Arrêté du 21 septembre 2007Art. 3 → Version 1Arrêté du 21 septembre 2007Art. 4 → Version 1Arrêté du 21 septembre 2007Sct. Chapitre II Diagnostic de performance énergétique dans des bâtiments collectifs à usage principal d'habitationArrêté du 21 septembre 2007Art. 5 → Version 1Arrêté du 21 septembre 2007Art. 6 → Version 1Arrêté du 21 septembre 2007Art. 7 → Version 1
- Arrêté du 21 septembre 2007Sct. Chapitre Ier Diagnostic de performance énergétique pour les maisons individuelles, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Chapitre II Diagnostic de performance énergétique dans des bâtiments collectifs à usage principal d'habitation, Art. 5, Art. 6, Art. 7
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 septembre 2007Art. 1 → Version 2Arrêté du 21 septembre 2007Art. Annexe 6 → Version 2
- Arrêté du 21 septembre 2007
- Arrêté du 21 septembre 2007Art. 1, Art. Annexe 6