Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modifications et abrogations d'articles relatifs aux diagnostics de performance énergétique
Résumé Certaines règles sur les diagnostics énergétiques ont été changées ou supprimées.
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 septembre 2007 > > Art. Annexe 6 > >
A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 septembre 2007 > > Sct. Chapitre Ier Diagnostic de performance énergétique pour les maisons individuelles, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Chapitre II Diagnostic de performance énergétique dans des bâtiments collectifs à usage principal d'habitation, Art. 5, Art. 6, Art. 7 > >
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 septembre 2007
> - Arrêté du 21 septembre 2007 > > Art. 1, Art. Annexe 6 > >
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3 modifiés
8 abrogés