Arrêté du 31 décembre 2022

Article 1

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Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 13 juillet 2021

Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Annexes, Art. ANNEXE 1, Art. ANNEXE 2, Art. ANNEXE 3

- Arrêté du 17 décembre 2021

Art. 3

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Suppression d'articles et d'annexes dans des arrêtés

Résumé. L'article supprime plusieurs articles et annexes des arrêtés de juillet et décembre 2021.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 13 juillet 2021Art. 2 : Indicateurs et seuils d'obligation de recueil pour les établissements de santéArrêté du 13 juillet 2021Art. 3 : Exécution et publication de l'arrêtéArrêté du 13 juillet 2021Art. 4 : Publication et diffusion des résultats des indicateurs de santé
- Arrêté du 13 juillet 2021
Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Annexes, Art. ANNEXE 1, Art. ANNEXE 2, Art. ANNEXE 3
- Arrêté du 17 décembre 2021
Art. 3

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