Créé le 1 janvier 2004 · En vigueur du 5 janvier 2005 au 13 juillet 2006
I. - Une direction centrale dont l'organisation et les attributions sont fixées dans le présent arrêté ;
II. - Des organismes extérieurs dont les attributions et le fonctionnement sont fixés par des instructions.
1. Directement subordonnés à la direction centrale :
- le centre de gestion du système opérationnel constitué des réseaux des armées pour les télécommunications (SOCRATE) ;
- le centre de gestion du système de radiocommunication utilisant un satellite (SYRACUSE) ;
- le centre de soutien informatique ;
- le centre technique des fréquences ;
- l'Agence nationale de distribution ;
- le groupement des équipes techniques de marque.
2. Relevant pour leur emploi des commandements interarmées outre-mer et à l'étranger :
- les directions locales interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense ;
- les détachements interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense.
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1 cité