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Arrêté du 8 juin 2016

portant reconduction de la préparation à titre expérimental du diplôme national de technologie spécialisé dans certains établissements

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Mise à jour des règles pour les années universitaires et des établissements habilités

Résumé. Un arrêté met à jour les règles pour les années universitaires 2014-2017 et précise les établissements pouvant délivrer certains diplômes.

La ministre de l'éducation nationale, l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu l'article D. 613-6 du code de l'éducation (Liste des diplômes nationaux pour grades universitaires) ;

Vu l'arrêté du 30 août 1995 modifié relatif à la mise en place à titre expérimental du diplôme national de technologie spécialisé dans certains établissements relevant du ministère de l'éducation nationale ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 19 mai 2016 ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 23 mai 2016,

Arrête :

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Mise à jour des années universitaires dans un arrêté

Résumé. Un arrêté met à jour les années universitaires concernées par certaines règles, passant de 2012-2014 à 2014-2017.

A l'article 1er de l'arrêté du 30 août 1995 modifié susvisé, les mots : « « Pour les années universitaires 2012-2013 et 2013-2014 » sont remplacés par les mots : « Pour les années universitaires 2014-2015, 2015-2016 et 2016-2017 ».

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Mise à jour des établissements habilités pour un diplôme technologique

Résumé. Un arrêté met à jour la liste des établissements qui peuvent délivrer un diplôme spécialisé en technologie.

La liste des établissements habilités à délivrer le diplôme national de technologie spécialisé figurant à l'annexe de l'arrêté du 30 août 1995 susvisé est remplacée par la liste de l'annexe au présent arrêté.

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Exécution d'un arrêté sur l'enseignement supérieur

Résumé. Un arrêté du 8 juin 2016 précise que la directrice générale de l'enseignement supérieur et la rectrice d'académie concernée sont responsables de sa mise en œuvre.

La directrice générale de l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle et la rectrice d'académie concernée sont chargés de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Lycées autorisés pour un diplôme en maintenance nucléaire (2014-2017)

Résumé. Liste des lycées qui peuvent former à la maintenance nucléaire pour les années 2014-2017.

Fait le 8 juin 2016.

Pour la ministre et par délégation :

Par empêchement de la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle :

Le chef de service de la stratégie des formations et de la vie étudiante,

R.-M. Pradeilles-Duval

Arrêté du 8 juin 2016
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe