Abrogé par Arrêté du 31 août 2018 - art. 3 (Ab)
Créé le 10 septembre 1995 · En vigueur du 30 août 2012 au 18 juillet 2019
Liste des établissements habilités à délivrer le diplôme national de technologie spécialisé dans les spécialités suivantes pour les années universitaires 2010-2011 et 2011-2012
| ACADÉMIE | ÉTABLISSEMENT | SPÉCIALITÉ |
|---|---|---|
| Créteil | Lycée André Malraux, Montereau-Fault-Yonne | Maintenance nucléaire |
Abrogé depuis le vendredi 19 juillet 2019
Abrogé parArrêté du 31 août 2018art. 3 (Ab)
En vigueur du jeudi 30 août 2012 au jeudi 18 juillet 2019
Modifié parArrêté du 31 juillet 2012art. 2 (V)
Liste des établissements habilités à délivrer le diplôme national de…
ACADÉMIE…
ÉTABLISSEMENT…
SPÉCIALITÉ…
Créteil…
Lycée André Malraux, Montereau-Fault-Yonne…
Maintenance nucléaire…
En vigueur du dimanche 10 juillet 2011 au mercredi 29 août 2012
Modifié parArrêté du 23 juin 2011art. Annexe (V)
Liste des établissements habilités à délivrer le diplôme national de technologie spécialisé dans les spécialités suivantes pour les années universitaires 2010-2011 et 2011-2012
ACADÉMIE…
ÉTABLISSEMENT…
SPÉCIALITÉ…
Créteil…
Lycée André Malraux, Montereau-Fault-Yonne…
Maintenance nucléaire…
⏺
⏺
⏺
En vigueur du samedi 24 juillet 2010 au samedi 9 juillet 2011
Modifié parArrêté du 24 juin 2010art.
LISTE DES ÉTABLISSEMENTS HABILITÉS À DÉLIVRER LE DIPLÔME NATIONAL DE TECHNOLOGIE SPÉCIALISÉ DANS LES SPÉCIALITÉS SUIVANTES POUR L'ANNÉE UNIVERSITAIRE 2009-2010
ACADÉMIE…
ÉTABLISSEMENT…
SPÉCIALITÉ…
Créteil…
Lycée André Malraux, Montereau-Fault-Yonne…
Maintenance nucléaire…
Nantes…
Lycée Chevrollier, Angers…
Vente de solutions informatiques…
⏺
⏺
⏺
En vigueur du dimanche 28 juin 2009 au vendredi 23 juillet 2010
Modifié parArrêté du 11 juin 2009art.
LISTE DES ÉTABLISSEMENTS HABILITÉS À DÉLIVRER LE DIPLÔME NATIONAL DE TECHNOLOGIE SPÉCIALISÉ DANS LES SPÉCIALITÉS SUIVANTES POUR L'ANNÉE UNIVERSITAIRE2008-2009 ACADÉMIE ÉTABLISSEMENT SPÉCIALITÉ Créteil Lycée André Malraux, Montereau-Fault-Yonne Maintenance nucléaire Nantes Lycée Chevrollier, Angers Ventede solutions informatiques
Paris Ecole nationale de commerce, Paris Vente de solutions informatiques
En vigueur du dimanche 27 avril 2008 au samedi 27 juin 2009
Modifié parArrêté du 10 avril 2008art. 2
Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront publiésau Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche du 15 mai 2008au prix de 2,50 €, disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique. L'arrêté et son annexe seront diffusés par les centres précités et mis en ligne sur le site www.education.gouv.fr. et www.enseignementsup-recherche.gouv.fr.
En vigueur du dimanche 10 septembre 1995 au samedi 26 avril 2008
Nota. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale du 5 octobre 1995, au prix de 14 F, disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.
L'arrêté et son annexe seront diffusés par les centres précités.