Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des règles sur le diplôme national de technologie spécialisé
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 décembre 2019
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 août 2018
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
Source : Légifrance
Arrêté du 31 août 2018 (Ab)
Abrogation du diplôme national de technologie spécialisé
Arrêté du 31 août 2018 · art. 3 (Ab)
Expérimentation d'un diplôme en maintenance nucléaire
Arrêté du 31 août 2018 · art. 1 (Ab)
Évaluation pour l'obtention d'un diplôme
Arrêté du 31 août 2018 · art. 2 (Ab)
Publication d'un arrêté sur l'enseignement supérieur à Créteil
Arrêté du 31 août 2018 · art. 4 (Ab)