JORF n°0262 du 9 novembre 2017

Arrêté du 30 octobre 2017

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu les arrêtés du 7 juillet 2009 modifié, du 14 mars 2011 modifié, du 23 janvier 2012 modifié, du 13 mars 2012 modifié, du 16 avril 2013 modifié, du 26 mai 2014 modifié, du 18 mars 2016 modifié et du 7 août 2017 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « plantes potagères et maraîchères »,

Arrête :

Article 1

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste a), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

| ESPÈCE
(TYPE VARIÉTAL) |DÉNOMINATION| OBTENTEUR(S) |RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN de la variété en sélection conservatrice| |-------------------------------------------------------------------------------|------------|--------------------------------------------|-------------------------------------------------------------------| |Chicorée - Witloof (endives), Chicorée italienne déclarée hybride : type Endive| Princesse. | Hoquet Endives Sarl (FR). | Hoquet Endives Sarl (FR). | | Chou-fleur déclaré hybride | Jaudy. |Organisation Bretonne de Sélection-OBS (FR).| OBS Innovation (FR). | | | Parotis. | Vilmorin SA (FR). | Vilmorin SA (FR). | | Haricot : type nain | Pharaon. | HM Clause SA (FR), Bleton Dominique (BF). | HM Clause SA (FR). |

Article 2

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2017, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste a), des variétés désignées ci-après :

- Aubergine : Bringelle Rond, Ronde de Valence.
- Aubergine déclarée hybride : Epic, Marfa, Mélana, Mirval, Mistral, Nadia, Shakira.
- Betterave rouge : Crapaudine.
- Betterave rouge déclarée hybride : Grenade, Redval.
- Carotte : type potagère : Suprême, Touchon.
- Carotte déclarée hybride : type potagère : Artemis, Ceres, Eskimo, Nandor, Presto, Siroco, Tino.
- Chicorée - Witloof (endives), Chicorée italienne déclarée hybride : type Endive : Festive, Harmonie, Jadore, Passion, Platine.
- Chicorée frisée / Chicorée scarole : type frisée : Cigal, Emily, Glory, Grosse pommant seule, Kentucky, Milady, Starly.
- Chicorée frisée / Chicorée scarole : type scarole : Alexia, Kalinka, Maruchka, Natacha, Prada, Ronde verte à coeur plein, Seychel.
- Chou brocoli déclaré hybride : Koros.
- Chou cabus déclaré hybride : Altess, Brigadier, Chancelor, Guardian, Judge, Kaporal.
- Chou de Milan déclaré hybride : Capriccio, Norma.
- Chou rouge déclaré hybride : Fuego, Redcap, Redsky.
- Chou-fleur : Menfig, Minioc.
- Chou-fleur déclaré hybride : Amistad, Baltimore, Boris, Brick, Cendis, Chassiron, Clovis, Damsell, Delfino, Deniol, Emeraude, Equinoxe, Escale, Finan, Fleet, Fozell, Hispalis, Juluan, Kernis, Lazio, Liberty, Littoral, Locris, Magnifico, Memphis, Naruto, Nelig, Nemo, Novia, Plessi, Régata, Sérac, Taroke, Thabor, Thalassa, Trévi.
- Concombre / Cornichon : type concombre : Le genereux, Marketer, Vert long maraîcher.
- Concombre / Cornichon : type cornichon : De Bourbonne (et son synonyme Amélioré de Bourbonne), Fin de Meaux, Vert petit de Paris (et son synonyme National).
- Concombre / Cornichon déclaré hybride : type concombre : Bahia, Columbia, Darina, Edona, Gynial, Loustik, Polito, Uranus.
- Courgette déclarée hybride : Amalthee, Bengal, Capea, Céleste, Habibi, Ice Ball, Jamila, Jédida, Orelia, Pixar, Primula, Radiant, Sinatra, Sofia, Sunlight, Tarmino, Tosca, Zara.
- Echalote : Elisor.
- Epinard : Junius.
- Epinard déclaré hybride : Apollo, Parys.
- Fenouil : Cristal.
- Fenouil déclaré hybride : Spartaco, Tauro, Tiziano.
- Fraisier : Cirafine, Gentonova, Mount Everest.
- Haricot : type à rames : Carminat, Haricot maïs, Mistica, Vesperal.
- Haricot : type nain : Aquilon, Armor, Blason, Booster, Braimar, Calypso, Castandel, Coco blanc Gautier, Coco nain blanc précoce (et son synonyme Coco de Carpentras), Cupidon, De Rocquencourt, Delicy, Dominal, Dulcina, Exper, Fructidor, Fruidor, Goldoral, Hidalgo, Jumper, Kaiser, Luminal, Michelet à longue cosse, Milor, Primel, Rocbrun, Rudy, Satelit, Serin, Serpedor, Skipper, Sundance, Totem.
- Laitue : Ballon, Bellino, Bérénice, Blonde de Paris (et son synonyme Batavia blonde de Paris), Blonde maraîchère, Cegolaine, Chandor, Diola, Dorée de printemps, Eluarde, Eole, Fabietto, Féria, Focea, Forlina, Freelance, Gloire du Dauphiné, Gotte jaune d'or (et son synonyme Gotte dorée), Gourmandine, Green Towers, Grenadine, Grosse blonde paresseuse, Hussarde, Kinemontepas, Kireve, Kristine, Krizabri, Leny, Lores, Madrilène, Malidor, Manade, Mercato, Milaine, Muraï, Nadine, Névada, Optigon, Palomis, Paradaï, Pitice, Ribaï, Ronsarde, Satine, Sparta, Storina, Sucrine, Têtue de Nîmes (et son synonyme Cadières), Tokapie, Tonale, Trocadéro (et ses synonymes Trocadéro à graine noire, La préférée), Val d'orge, Verpia, Verte maraîchère, Virtuose, Vulsini, Zorba.
- Lentille : Anicia, Flora, Rosana, Santa.
- Mâche : Audace, Coquille de Louviers, Eden, Gala, Ronde maraîchère, Trophy, Verte de Cambrai.
- Melon déclaré hybride : Alonso, Amie, Amigo, Amon, Atero, Atlas, Bosito, Brennus, Brigante, Capitol, Cléo, Cyrano, Dionysio, Edgar, Eliott, Europer, Expo, Fantin, Fiesta, Hélios, Hugo, Intenso, Jador, Jalisco, Jérac, Laser, Lunaduke, MA7902, MA7904, MA7950, MAB79001, MAB79005, Masada, Match, Medallon, Melidor, Neo, Ophir, Person, Polis, Rabelais, Savor, Stellio, Strato, Sunlight, Surf, Talento, Timon, Troubadour, Valverde, Yellow fun, Yelostone.
- Melon d'eau / Pastèque : Sugar baby.
- Melon d'eau / Pastèque déclaré hybride : Kadija, Tadjoura.
- Navet : Blanc dur d'hiver, De Croissy (et ses synonymes Demi-long de Croissy, Precoce de croissy), Jaune boule d'or, Marteau (et son synonyme Des Vertus marteau).
- Oignon : Bronzé d'Amposta, Elody, Eytan, Fissa, Jaune des Cévennes, Printanier parisien.
- Oignon (Bunching oignon) - Ciboule déclaré hybride : Katana.
- Oignon déclaré hybride : Ada, Carlos, Shahar.
- Persil : Alto.
- Piment / Poivron : Piquant d'Algerie.
- Piment / Poivron déclaré hybride : Alby, Arlequin, Balico, Brutus, Campor, Chetoui, Cosmos, Denver, Dorico, Espartano, Farnese, Favolor, Fenice, Figaro, Filon, Floridor, Gonto, Kouros, Nour, Predi, Prometeo, Raimu, Raul, Sarno, Siénor, Solario, Stellor, Trebbia.
- Poireau : Atal, Azur, D'hiver de Saint-Victor, Erwin.
- Poirée : Adria.
- Pois potager : type lisse : Columbia, Douce Provence, Etna, Fauvette, Modéna, Primdor, Tézierprime.
- Pois potager : type mangetout : Bamby, Carouby de Maussane.
- Pois potager : type ridé : Avocette, Cabree, Loriot, Télévision, Ultimo.
- Pois-chiche : Eldorado, Elvar, Flamenco, Lambada.
- Radis : type de tous les mois : Bamba, Flambo.
- Radis déclaré hybride : type de tous les mois : Apache, Artus, Aviso, Diablus, Tinto.
- Tomate : Caraïbo, Casaque rouge (et son synonyme Red Jacket), Marmande VR, Raf, Roma vf, Saint-Pierre, Sweetbaby.
- Tomate déclarée hybride : Abigail, Amadeo, Apero, Bernadine, Borsalina, Caladou, Calista, Camélia, Capriccio, Cecillio, Cetia, Corazon, Cornabel, Danubio, Eliseo, Estiva, Fandango, Françoise, Fuji Pink, Galina, Genio, Giulietta, Gordal, Héctor, Jactina, Jadelo, Jasminia, Kartier, Kéro, Kilio, Kinneret, Lancelot, Lemance, Leon, Leonora, Lerac, Lilos, Lorely, Marbonne, Marutschka, Messina, Morane, Mountain Fresh Plus, Myriade, Ovata, Perfectpeel, Pétula, Pintyno, Rêva, Rougella, Ruth, Side, Soave, Soussia, Syta, Terra Cotta, Top 48, Troy, TS501, TS503, Volna, Zohara.

Article 3

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2017, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (liste b), des variétés désignées ci-après :

- Aubergine : De Barbentane (et son synonyme Violette de Barbentane).
- Carotte : type fourragère : Blanche à collet vert hors terre, Jaune du Doubs (et son synonyme Jaune obtuse du Doubs).
- Carotte : type potagère : De Luc (et son synonyme Demi-longue de Luc), De Meaux (et son synonyme Longue lisse de Meaux).
- Céleri : type Branches : A couper, Géant doré amélioré (et son synonyme Grand doré amélioré), Plein blanc Pascal.
- Chicorée - Witloof (endives), Chicorée italienne : type à feuilles : Barbe de Capucin.
- Chicorée frisée / Chicorée scarole : type frisée : De Louviers (et son synonyme Fine de Louviers), De Meaux, De Ruffec, D'été à coeur jaune (et son synonyme De Saint-Laurent), D'hiver de Provence (et son synonyme D'hiver de Saragna), Grosse pancalière, Wallonne.
- Chicorée frisée / Chicorée scarole : type scarole : Cornet d'Anjou, Cornet de Bordeaux, Géante maraîchère.
- Chou cabus : Coeur de boeuf des Vertus (et son synonyme Coeur de boeuf moyen de la Halle), Nantais hâtif (et son synonyme Nantais Colas), Pointu de Châteaurenard, Précoce de Louviers (et son synonyme Très hâtif de Louviers), Quintal d'Alsace (et son synonyme Quintal de Strasbourg).
- Chou de Bruxelles : Sanda.
- Chou de Milan : D'Aubervilliers (et son synonyme Hâtif d'Aubervilliers), De la Saint-Jean (et son synonyme Très hâtif de la Saint-Jean).
- Chou rouge : Rouge gros.
- Chou-fleur : Merveille de toutes saisons (et son synonyme Des quatre saisons), Tardif d'Angers.
- Concombre / Cornichon déclaré hybride : type cornichon : Ceto, Parigyno.
- Courgette : Verte non coureuse des maraîchers (et ses synonymes Verte des Zenattas, Verte noire maraîchère), Verte non coureuse d'Italie (et son synonyme Coucourzelle).
- Courgette déclarée hybride : Greyzini (et ses synonymes Grise Tézierprime, Première, Profusion, Grisette de Provence, N.84).
- Epinard déclaré hybride : Hybride Samos.
- Fenouil : Latina.
- Haricot : type à rames : Coco blanc à rames (et son synonyme Coco gros Sophie), Michelet à rames, Or du Rhin (et son synonyme Merveille de Venise), Soissons gros blanc à rames.
- Haricot : type nain : Coco nain rose d'Eyragues, Contender, Fin de Bagnols (et son synonyme Bagnolais), Lingot (et son synonyme Suisse blanc), Saint-Esprit à oeil rouge, Triomphe de Farcy.
- Laitue : A couper feuille de chêne blonde à graine noire, Blonde de Doulon (et son synonyme Patience), Blonde du Cazard (et ses synonymes Reine de juillet, Wunder von stuttgart, Henri Monville), Brune d'hiver (et ses synonymes Passion brune, Passion rosée), Craquerelle du Midi (et son synonyme Craquante d'Avignon), De Pierre Bénite, Du bon jardinier (et son synonyme Rhénania), Frisée de Beauregard (et son synonyme Reine des glaces), Grosse blonde d'hiver (et son synonyme Bourguignonne), Merveille des quatre saisons (et son synonyme Besson), Merveille d'hiver (et son synonyme Mai wunder), Passion blonde à graine blanche (et son synonyme De Trémont), Reine de mai de pleine terre, Rouge grenobloise, Rougette de Montpellier (et son synonyme Rougette du Midi à graine noire).
- Mâche : A grosse graine.
- Melon : Boule d'or (et son synonyme Golden perfection), Charentais, De Cavaillon espagnol à chair rose (et son synonyme Espanel d'été), Petit gris de Rennes, Védrantais (et son synonyme Superprécoce du Roc), Vert olive d'hiver (et ses synonymes Vert de Noël, Espagnol d'hiver).
- Melon d'eau / Pastèque : A graine rouge à confire à chair verte, Charleston Gray.
- Navet : D'Auvergne hâtive (et son synonyme Rave d'Auvergne hâtive), D'Auvergne tardive (et son synonyme Rave d'Auvergne tardive a collet rouge), De Milan à forcer à collet rose (et son synonyme De Milan rouge extra-hâtif à chassis), De Montesson (et ses synonymes Demi-long de Cambrai, De Peronne), De Nancy à feuille entière, Long du Palatinat (et son synonyme Rosé de Verdun), Noir long, Rave du Limousin.
- Oignon : De Barletta (et son synonyme Extra-hâtif de Barletta), De Malakoff (et son synonyme Extra-hâtif de Malakoff), De Mulhouse type Auxonne, De Paris (et son synonyme Hâtif de Paris), De Vaugirard (et son synonyme Très hâtif de Vaugirard), Espagnol (et son synonyme Valencia), Extra-hâtif parisien, Paille des Vertus, Premier, Valenciana temprana (et son synonyme De Valence hâtif).
- Persil : A grosse racine gros hâtif, Frisé vert foncé.
- Piment / Poivron : De Cayenne, Doux d'Espagne, Marconi.
- Poireau : Bleu de Solaise, De Gennevilliers 2, De Liège, Géant précoce, Jaune gros du Poitou.
- Pois potager : type lisse : Caractacus, Nain très hâtif (et son synonyme D'Annonay), Petit provençal, Plein le panier (et son synonyme Fillbasket), Roi des conserves, Serpette Guilloteaux (et son synonyme Merveille d'Etampes).
- Pois potager : type mangetout : Géant à fleur violette.
- Pois potager : type ridé : Lincoln (et son synonyme Prodige), Merveille de Kelvedon, Onward, Téléphone à rames, Téléphone nain (et son synonyme Daisy).
- Potiron : Potimarron.
- Radis : type de tous les mois : A forcer rond écarlate (et son synonyme Rond écarlate hâtif), Cerise, Rond écarlate, Rond rose à très grand bout blanc (et son synonyme De Sézanne).
- Radis rave : Blanche transparente (et son synonyme A forcer blanche transparente), Noir gros long d'hiver de Paris (et son synonyme Noir gros long d'hiver), Noir gros rond d'hiver, Noir long maraîcher (et son synonyme Noir long poids d'horloge), Rose d'hiver de Chine, Violet de Gournay.
- Tomate : Cerise.
- Tomate déclarée hybride : Fournaise, Olympe, Pyros.

Article 4

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste a), à échéance du 31 décembre 2017, les variétés désignées ci-après :

- Concombre / Cornichon déclaré hybride : Dante.
- Haricot : Bravo, Castore.
- Laitue : Navorice.
- Maïs potager déclaré hybride : N25820.
- Melon déclaré hybride : Lancelot, Sioux.
- Tomate déclarée hybride : Neely.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2020.

Article 5

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (liste b), à échéance du 31 décembre 2017, les variétés désignées ci-après :

- Chou-fleur : A.h. 46, Géant d'automne primus.
- Oignon : De la reine, Gros.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2020.

Article 6

A l'article 1er des arrêtés modifiés susvisés du

- 7 juillet 2009, pour les variétés Fighter, Varna et Zyklop ;
- 14 mars 2011, pour la variété Cardeal ;
- 13 mars 2012, pour les variétés Destiny, Fantasy, Hypoo et Red Hawk ;

dans la colonne « Responsable (s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots « Alf Christianson Seed Co. (US) » sont remplacés par les mots « Sakata Vegetables Europe Sarl (FR) ».

Article 7

A l'article 2 des arrêtés modifiés susvisés du

- 23 janvier 2012, pour la variété Flageolet blanc de Flandre ;
- 16 avril 2013, pour la variété Chicorée tête d'anguille ;

dans la colonne « Région d'origine », les mots « Nord - Pas-de-Calais » sont remplacés par le mot « France ».

Article 8

A l'article 3 de l'arrêté du 26 mai 2014 modifié susvisé, pour la variété Leblond, la colonne « Région d'origine : France » est ajoutée.

Article 9

A l'article 1er de l'arrêté du 18 mars 2016 modifié susvisé, pour la variété SV3277BL, dans la colonne « Responsable (s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots « MONSANTO HOLLAND B.V. (NL) » sont remplacés par les mots « Monsanto Vegetables IP Management B.V (NL) ».

Article 10

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 30 octobre 2017.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

P. Dehaumont