JORF n°0262 du 9 novembre 2017

Article 6

Article 6

A l'article 1er des arrêtés modifiés susvisés du

- 7 juillet 2009, pour les variétés Fighter, Varna et Zyklop ;
- 14 mars 2011, pour la variété Cardeal ;
- 13 mars 2012, pour les variétés Destiny, Fantasy, Hypoo et Red Hawk ;

dans la colonne « Responsable (s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots « Alf Christianson Seed Co. (US) » sont remplacés par les mots « Sakata Vegetables Europe Sarl (FR) ».


Historique des versions

Version 1

A l'article 1er des arrêtés modifiés susvisés du

- 7 juillet 2009, pour les variétés Fighter, Varna et Zyklop ;

- 14 mars 2011, pour la variété Cardeal ;

- 13 mars 2012, pour les variétés Destiny, Fantasy, Hypoo et Red Hawk ;

dans la colonne « Responsable (s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots « Alf Christianson Seed Co. (US) » sont remplacés par les mots « Sakata Vegetables Europe Sarl (FR) ».