JORF n°0262 du 9 novembre 2017

Article 4

Article 4

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste a), à échéance du 31 décembre 2017, les variétés désignées ci-après :

- Concombre / Cornichon déclaré hybride : Dante.
- Haricot : Bravo, Castore.
- Laitue : Navorice.
- Maïs potager déclaré hybride : N25820.
- Melon déclaré hybride : Lancelot, Sioux.
- Tomate déclarée hybride : Neely.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2020.


Historique des versions

Version 1

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste a), à échéance du 31 décembre 2017, les variétés désignées ci-après :

- Concombre / Cornichon déclaré hybride : Dante.

- Haricot : Bravo, Castore.

- Laitue : Navorice.

- Maïs potager déclaré hybride : N25820.

- Melon déclaré hybride : Lancelot, Sioux.

- Tomate déclarée hybride : Neely.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2020.