Arrêté du 30 mars 2010

Article 6

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Article 6

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 2 octobre 1991

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6

- Arrêté du 2 octobre 1991

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6

- Arrêté du 13 décembre 1991

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6

- Arrêté du 13 décembre 1991

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6

- Arrêté du 13 décembre 1991

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6

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Abolition des règles d'accès à la profession de psychomotricien et orthophoniste

Résumé. L'article abroge plusieurs articles d'arrêtés de 1991 concernant les psychomotriciens et orthophonistes.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 2 octobre 1991Art. 1Arrêté du 2 octobre 1991Art. 2Arrêté du 2 octobre 1991Art. 3
- Arrêté du 2 octobre 1991
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
- Arrêté du 2 octobre 1991
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
- Arrêté du 13 décembre 1991
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
- Arrêté du 13 décembre 1991
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
- Arrêté du 13 décembre 1991
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6

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