Créé le 13 juillet 2022
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Entrée en vigueur des dispositions et abrogation de l'arrêté de 2010
Résumé. Les nouvelles règles commencent en 2025 et le dernier examen de l'option agronomie sera en 2024, puis le règlement de 2010 sera supprimé.
Les dispositions du présent arrêté entreront en vigueur à compter de la session d'examen 2025 .
La dernière session d'examen de l'option agronomie : productions végétales du brevet de technicien supérieur agricole créé par l'arrêté du 3 juin 2010 susvisé est fixée à 2024. A l'issue de cette session, l'arrêté du 3 juin 2010 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option agronomie : productions végétales est abrogé.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 3 juin 2010Art. 1 → Version 1Arrêté du 3 juin 2010Art. 2 → Version 1Arrêté du 3 juin 2010Art. 3 → Version 1Arrêté du 3 juin 2010Art. 4 → Version 1Arrêté du 3 juin 2010Art. 5 → Version 1Arrêté du 3 juin 2010Art. 6 → Version 1Arrêté du 3 juin 2010Art. 7 → Version 1Arrêté du 3 juin 2010Art. 8 → Version 1Arrêté du 3 juin 2010Art. 9 → Version 1
- Arrêté du 3 juin 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9