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Arrêté du 3 juin 2010

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Article 8

Les dispositions du présent arrêté entreront en vigueur à compter de la session d'examen 2012. A compter de cette session, l'arrêté du 6 septembre 1991 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option " technologies végétales " est abrogé.

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Abrogé31 août 2024

Créé le 1 septembre 2010 · Abrogé le 31 août 2024

Les dispositions du présent arrêté entreront en vigueur à compter de la session d'examen 2012. A compter de cette session, l'arrêté du 6 septembre 1991 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option " technologies végétales " est abrogé.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 1 septembre 2010 au vendredi 30 août 2024

Source : Légifrance