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Arrêté du 30 juillet 2021

La ministre des armées,

Vu l'ordonnance n° 2021-860 du 30 juin 2021 portant changement d'appellation de l'armée de l'air ;

Vu le décret n° 2021-862 du 30 juin 2021 tirant les conséquences du changement d'appellation de l'armée de l'air et modifiant l'appellation de l'Ecole de l'air ;

Vu l'arrêté du 20 décembre 2012 modifié relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire ;

Vu l'arrêté du 13 janvier 2021 relatif aux concours sur titres d'admission à l'Ecole de l'air ;

Vu l'arrêté du 21 janvier 2021 relatif au concours sur épreuves d'admission à l'Ecole de l'air prévu au 5° de l'article 4 du décret n° 2008-943 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air ;

Vu l'arrêté du 12 février 2021 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air ;

Vu l'arrêté du 29 mars 2021 relatif à la détermination du profil médical d'aptitude en cas de pathologie médicale ou chirurgicale ;

Vu l'arrêté du 28 avril 2021 relatif aux concours sur épreuves d'admission à l'Ecole de l'air prévus au 1° de l'article 4 du décret n° 2008-943 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 13 janvier 2021

Résumé. Cet article modifie les règles de certains articles d'un arrêté précédent.

A modifié les dispositions suivantes :

1 version

4 modifiés

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions d'un arrêté antérieur

Résumé. Cet article modifie des règles d'un arrêté plus ancien.

A modifié les dispositions suivantes :

1 version

3 modifiés

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 28 avril 2021

Résumé. Certaines règles ont été changées dans un ancien arrêté

A modifié les dispositions suivantes :

1 version

3 modifiés

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications des articles de divers arrêtés

Résumé. Cet article modifie certains articles dans des règlements précédents.

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 13 janvier 2021Art. 1 → Version 2Arrêté du 13 janvier 2021Art. 2 → Version 2Arrêté du 13 janvier 2021Art. 3 → Version 2Arrêté du 13 janvier 2021Art. 5 → Version 2Arrêté du 13 janvier 2021Art. 6 → Version 2Arrêté du 13 janvier 2021Art. 7 → Version 2Arrêté du 13 janvier 2021Art. 9 → Version 2Arrêté du 13 janvier 2021Art. 16 → Version 2Arrêté du 13 janvier 2021Art. 18 → Version 2Arrêté du 13 janvier 2021Art. nullArrêté du 13 janvier 2021Art. nullArrêté du 13 janvier 2021Art. 8 → Version 2Arrêté du 13 janvier 2021Art. 13 → Version 2
- Arrêté du 13 janvier 2021
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 9, Art. 16, Art. 18, Art. null, Art. null, Art. 8, Art. 13
- Arrêté du 13 janvier 2021
- Arrêté du 28 avril 2021
- Arrêté du 21 janvier 2021

1 version

35 modifiés

Article 5

Créé le 2 août 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Chargé d'exécution du présent arrêté

Résumé. Le responsable des ressources humaines doit faire en sorte que cet arrêté soit publié officiellement.

Le directeur des ressources humaines de l'armée de l'air et de l'espace est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 30 juillet 2021.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice, adjointe au directeur des ressources humaines du ministère des armées,

N. Tournyol du Clos

En vigueur depuis le lundi 2 août 2021

Arrêté du 30 juillet 2021
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5