Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrégation d'un arrêté sur les méthodes de référence pour l'analyse des eaux de baignade
Résumé. Les règles pour tester la qualité de l'eau de baignade, fixées en 1991, sont maintenant annulées.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 29 novembre 1991Art. 1 → Version 1Arrêté du 29 novembre 1991Art. 2 → Version 1Arrêté du 29 novembre 1991Art. 3 → Version 2Arrêté du 29 novembre 1991Art. 4 → Version 1Arrêté du 29 novembre 1991Sct. AnnexesArrêté du 29 novembre 1991Sct. MÉTHODES DE RÉFÉRENCE POUR L'ANALYSE : DES EAUX DE BAIGNADE.Arrêté du 29 novembre 1991Art. ANNEXE → Version 1
- Arrêté du 29 novembre 1991Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexes, Sct. MÉTHODES DE RÉFÉRENCE POUR L'ANALYSE : DES EAUX DE BAIGNADE., Art. ANNEXE