Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 30 décembre 2020

modifiant l'arrêté du 1er novembre 2020 relatif à la liste des sportifs des Collectifs nationaux

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour de la liste des sportifs des Collectifs nationaux

Résumé. Un arrêté du 30 décembre 2020 met à jour la liste des sportifs des Collectifs nationaux pour plusieurs fédérations françaises à partir du 1er janvier 2021.

La ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 221-2 (Établissement des listes de sportifs de haut niveau), L. 221-11 (Droits et obligations des sportifs de haut niveau), R. 221-12 (Sportifs des Collectifs nationaux) à R. 221-16 (Défense avant suspension ou retrait pour les sportifs) et A. 231-4 (Adaptation du suivi médical pour les sportifs Espoirs et collectifs nationaux) ;

Vu l'arrêté du 1er novembre 2020 (Liste des sportifs des équipes nationales françaises) relatif à la liste des sportifs des Collectifs nationaux ;

Sur propositions des fédérations concernées,

Arrête :

En vigueur depuis le 22 janvier 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour de la liste des sportifs des Collectifs nationaux

Résumé. À partir du 1er janvier 2021, la liste des sportifs des Collectifs nationaux est mise à jour pour plusieurs fédérations françaises.

A compter du 1er janvier 2021, l'annexe de l'arrêté du 1er novembre 2020 susvisé (Liste des sportifs de haut niveau en France) précisant les noms des sportifs inscrits sur la liste des sportifs des Collectifs nationaux est modifiée pour les sportifs relevant des fédérations françaises suivantes :

  • Athlétisme ;
  • Boxe ;
  • Canoë-kayak et sports de pagaie ;
  • Golf ;
  • Hockey ;
  • Lutte ;
  • Natation ;
  • Pelote basque ;
  • Pétanque et jeu provençal ;
  • Taekwondo et disciplines associées ;
  • Tennis de table.

En vigueur depuis le 22 janvier 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Validité des inscriptions sportives

Résumé. La durée de validité des inscriptions des sportifs sur la liste nationale est précisée dans une annexe.

La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.

En vigueur depuis le 22 janvier 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté concernant les sportifs

Résumé. Un arrêté publié au Journal officiel précise les modalités de publication des inscriptions des sportifs.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 30 décembre 2020.

Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
G. Queneherve

Nota. - Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur un site internet relevant du ministère chargé des sports (http://www.sports.gouv.fr).

En vigueur depuis le vendredi 22 janvier 2021

Arrêté du 30 décembre 2020
Article 1
Article 2
Article 3