Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 1er novembre 2020

relatif à la liste des sportifs des collectifs nationaux

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des sportifs des équipes nationales françaises

Résumé. Un arrêté liste les sportifs des équipes nationales françaises à partir du 1er novembre 2020 et précise la durée de validité de leurs inscriptions.

La ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 221-2 (Établissement des listes de sportifs de haut niveau), L. 221-11 (Droits et obligations des sportifs de haut niveau), R. 221-12 (Sportifs des Collectifs nationaux) à R. 221-16 (Défense avant suspension ou retrait pour les sportifs) et A. 231-4 (Adaptation du suivi médical pour les sportifs Espoirs et collectifs nationaux) ;

Sur proposition des fédérations concernées,

Arrête :

En vigueur depuis le 14 novembre 2020

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des sportifs des collectifs nationaux

Résumé. Un arrêté liste les sportifs des équipes nationales françaises à partir du 1er novembre 2020.

A compter du 1er novembre 2020, sont inscrits sur la liste des sportifs des collectifs nationaux mentionnée à l'article L. 221-2 du code du sport (Établissement des listes de sportifs de haut niveau), les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes :

  • Aéronautique ;
  • Athlétisme ;
  • Aviron ;
  • Badminton ;
  • Baseball et softball ;
  • Basket-ball ;
  • Billard ;
  • Bowling et sports de quilles ;
  • Boxe ;
  • Canoë-kayak et sports de pagaie ;
  • Course d'orientation ;
  • Cyclisme ;
  • Danse ;
  • Equitation ;
  • Escrime ;
  • Etude et sports sous-marins ;
  • Football ;
  • Football américain ;
  • Force ;
  • Golf ;
  • Gymnastique ;
  • Haltérophilie - Musculation ;
  • Handball ;
  • Handisport ;
  • Hockey ;
  • Judo, jujitsu, kendo et disciplines associées ;
  • Karaté et disciplines associées ;
  • Lutte ;
  • Montagne et escalade ;
  • Motocyclisme ;
  • Natation ;
  • Parachutisme ;
  • Pelote basque ;
  • Pentathlon moderne ;
  • Pétanque et jeu provençal ;
  • Roller et skateboard ;
  • Rugby ;
  • Rugby à XIII ;
  • Sauvetage et secourisme ;
  • Savate, boxe française et disciplines associées ;
  • Ski nautique et wakeboard ;
  • Sport adapté ;
  • Sport automobile ;
  • Sport boules ;
  • Squash ;
  • Surf ;
  • Taekwondo et disciplines associées ;
  • Tennis ;
  • Tennis de table ;
  • Tir ;
  • Tir à l'arc ;
  • Triathlon et disciplines enchaînées ;
  • Voile ;
  • Vol en planeur ;
  • Vol libre ;
  • Volley.

En vigueur depuis le 14 novembre 2020

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Validité des inscriptions sportives

Résumé. La durée de validité des inscriptions des sportifs sur la liste nationale est précisée dans une annexe.

La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.

En vigueur depuis le 14 novembre 2020

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté officiel annonce la publication d'un document dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 1er novembre 2020.

Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
G. Queneherve

Nota. - Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur un site internet relevant du ministère chargé des sports (http://www.sports.gouv.fr).

En vigueur depuis le samedi 14 novembre 2020

Arrêté du 1er novembre 2020
Article 1
Article 2
Article 3