JORF n°0275 du 13 novembre 2020

Arrêté du 1er novembre 2020

La ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 221-2, L. 221-11, R. 221-12 à R. 221-16 et A. 231-4 ;

Sur proposition des fédérations concernées,

Arrête :

Article 1

A compter du 1er novembre 2020, sont inscrits sur la liste des sportifs des collectifs nationaux mentionnée à l'article L. 221-2 du code du sport, les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes :

- Aéronautique ;
- Athlétisme ;
- Aviron ;
- Badminton ;
- Baseball et softball ;
- Basket-ball ;
- Billard ;
- Bowling et sports de quilles ;
- Boxe ;
- Canoë-kayak et sports de pagaie ;
- Course d'orientation ;
- Cyclisme ;
- Danse ;
- Equitation ;
- Escrime ;
- Etude et sports sous-marins ;
- Football ;
- Football américain ;
- Force ;
- Golf ;
- Gymnastique ;
- Haltérophilie - Musculation ;
- Handball ;
- Handisport ;
- Hockey ;
- Judo, jujitsu, kendo et disciplines associées ;
- Karaté et disciplines associées ;
- Lutte ;
- Montagne et escalade ;
- Motocyclisme ;
- Natation ;
- Parachutisme ;
- Pelote basque ;
- Pentathlon moderne ;
- Pétanque et jeu provençal ;
- Roller et skateboard ;
- Rugby ;
- Rugby à XIII ;
- Sauvetage et secourisme ;
- Savate, boxe française et disciplines associées ;
- Ski nautique et wakeboard ;
- Sport adapté ;
- Sport automobile ;
- Sport boules ;
- Squash ;
- Surf ;
- Taekwondo et disciplines associées ;
- Tennis ;
- Tennis de table ;
- Tir ;
- Tir à l'arc ;
- Triathlon et disciplines enchaînées ;
- Voile ;
- Vol en planeur ;
- Vol libre ;
- Volley.

Article 2

La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.

Article 3

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 1er novembre 2020.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

G. Queneherve

Nota. - Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur un site internet relevant du ministère chargé des sports (http://www.sports.gouv.fr).