En vigueur depuis le 22 janvier 2021
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Publication d'un arrêté concernant les sportifs
Résumé. Un arrêté publié au Journal officiel précise les modalités de publication des inscriptions des sportifs.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.