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Arrêté du 30 avril 2025

modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon)

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des plantes cultivées autorisées à la vente

Résumé. Un arrêté liste les plantes vendables en France pour dix ans, retire certaines herbes de la liste officielle jusqu'en 2027, et corrige le nom 'Aston Royal' en 'Astonroyal'.

La ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 (Rôle du comité dans la sélection des plantes) à D. 661-11 (Création de sections pour des questions communes en agriculture) ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 22 mai 2024 (Mise à jour du catalogue officiel des plantes cultivées) modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon) ;

Vu l'arrêté du 20 décembre 2024 (Mise à jour des variétés de plantes autorisées en France) modifiant le Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Plantes fourragères et à gazon »,

Arrête :

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Catalogue officiel des variétés de plantes cultivées en France (liste A)

Résumé. Cette liste indique les variétés de plantes que l’on peut vendre en France pendant dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci- après :

Espèce Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice
Graminées fourragères :
Dactyle fourrage
Jubba. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Muesly. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Only. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Robuston. Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).
Rosdac. Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).
Fléole des prés Prophetia. Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).
Fétuque élevée fourrage Bargueri. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
Claxton. DLF Seeds A/S (DK). DLF Seeds A/S (DK).
Orpha. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Ray-grass anglais fourrage Champus. Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).
Cornetto. ILVO - Plant Toegepaste (BE). ILVO - Plant Toegepaste (BE).
Creator. Agroscope (CH), Delley Semences et Plantes SA (CH). Agroscope (CH).
Katell. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
Rafiky. Gie Grass (FR). Gie Grass (FR).
Remus. Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).
Starshine. Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).
Zita. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Ray-grass d'Italie alternatif Bangor. Gie Grass (FR). Gie Grass (FR).
Goupyl. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Immediat. DLF Seeds A/S (DK). DLF Seeds A/S (DK).
Prokop. Oseva Uni a.s. (CZ). Oseva Uni a.s. (CZ).
Riley. Gie Grass (FR). Gie Grass (FR).
Zanardi. DLF Seeds A/S (DK). DLF Seeds A/S (DK).
Ray-grass d'Italie non alternatif Becketts. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
Marcato. Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).
Yonca. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Ray-grass hybride Barando. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
Mayany. DLF Seeds A/S (DK). DLF Seeds A/S (DK).
Légumineuses fourragères :
Luzerne
Perlite. Gie Grass (FR). Gie Grass (FR).
Lunna. Gie Grass (FR). Gie Grass (FR).
Luzerne x varia Luzi. Gie Grass (FR). Gie Grass (FR).
Sainfoin Barcoeur. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
Sarzens. Agroscope (CH), Delley Semences et Plantes SA (CH). Agroscope (CH).
Trèfle blanc Elvira. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Legacy. Grasslanz Technology Limited (NZ). PGG-Wrightson Seeds Ltd (NZ).
Trèfle de Micheli Rattla. Grasslanz Technology Limited (NZ). DLF Seeds A/S (DK).
Trèfle hybride Lomiai. Lithuanian Research Center for Agriculture and Foresty (LT). Lithuanian Research Center for Agriculture and Foresty (LT).
Trèfle squarrosum Atheos. Ferri Luigi Sementi Srl (IT) Ferri Luigi Sementi Srl (IT)
Trèfle violet Lovve. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Stream. Oseva Uni a.s. (CZ). Oseva Uni a.s. (CZ).
Vesce velue Vivacity. Cérience (FR). Cérience (FR).
Gazon :
Dactyle gazon
Dacador. Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).
Fétuque durette Aiku. DLF Seeds A/S (DK). DLF Seeds A/S (DK).
Barcrisp. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
Tektonik. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Fétuque élevée gazon Alocco. Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).
Atmosphere. Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).
Azialo. DLF Seeds A/S (DK). DLF Seeds A/S (DK).
Barmarais. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
Hora. DLF Seeds A/S (DK). DLF Seeds A/S (DK).
Monument. Pure Seed Testing Inc (US). Pure Seed Testing Inc (US).
Podcast. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Fétuque rouge demi-traçante Barnacle. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
Fétuque rouge gazonnante Bartico. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
Flashdance. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Fétuque rouge traçante Tunia. DLF Seeds A/S (DK). DLF Seeds A/S (DK).
Ray-grass anglais gazon Ariola. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
Barefoot. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
Barigand. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
Fibonacci. Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).
Sansa. DLF Seeds A/S (DK). DLF Seeds A/S (DK).
Tetrayard. DLF Seeds A/S (DK). DLF Seeds A/S (DK).
Ray-grass anglais gazon Rubrique non-fourrage non-gazon Abyssal. Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).
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Résumé.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

Espèce Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice
Graminées fourragères :
Ray-grass d'Italie non alternatif
Nesaja. Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).
Légumineuses fourragères :
Luzerne
Lucidity. Gie Grass (FR). Gie Grass (FR).
Trèfle blanc Wasabby. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Trèfle violet Berga. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Fearga. Teagasc (IE). Teagasc (IE).
Gazon :
Ray-grass anglais gazon
Bongos. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
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Suppression temporaire des variétés d’herbes et gazons

Résumé. Certaines herbes et l’herbe à gazon sont retirés de la liste officielle mais restent vendables jusqu’au 30 juin 2027.

Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, les variétés désignées ci-après :
Graminées fourragères.
Ray-grass anglais fourrage : Andena, Roskalia.
Ray-grass hybride : Hynca.
Gazon.
Fétuque élevée gazon : Meandre.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2027.

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Changement de dénomination d’Aston Royal en Astonroyal

Résumé. L’arrêté du 22 mai 2024 remplace le nom "Aston Royal" par "Astonroyal".

Dans l'arrêté du 22 mai 2024 susvisé (Mise à jour du catalogue officiel des plantes cultivées), à l'article 1er (Catalogue officiel des variétés de plantes cultivées en France (liste A)), la dénomination : « Aston Royal » est remplacée par la dénomination : « Astonroyal ».

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 30 avril 2025 prévoit la publication au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 30 avril 2025.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de la santé et de la protection des végétaux,

E. Koen

Arrêté du 30 avril 2025
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5