JORF n°0303 du 22 décembre 2024

Arrêté du 20 décembre 2024

La ministre de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 22 mai 2024 modifiant le Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Plantes fourragères et à gazon »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Inscriptions de variétés de plantes cultivées au Catalogue officiel

Résumé Des nouvelles variétés de plantes sont ajoutées à la liste officielle pour être vendues en France pendant dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci- après :

| Espèce | Dénomination | Obtenteur(s) |Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice| |-----------------------------------------------------------------------------------|--------------------------------------|---------------------------------------------------|-------------------------------------------------------------------| | Graminées fourragères :
Fléole des prés | Taty. | RAGT 2n (FR). | RAGT 2n (FR). | | Fétuque des prés | Pratigi. |Agroscope (CH), Delley Semences et Plantes SA (CH).| Agroscope (CH). | | Ray-grass anglais fourrage | Prisqual. | RAGT SA (FR). | RAGT 2n (FR). | | Romello. |Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).| Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). | | |Gazon :
Ray-grass anglais gazon « rubrique usage non fourrager et non gazon »| Cadeau-Noir. | Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). | Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). |

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Article 2

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Inscription prolongée de variétés de plantes cultivées en France

Résumé Plusieurs variétés de plantes sont réinscrites pour cinq ans.

Est prolongée sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de cinq ans, à compter du 1er janvier 2025, l'inscription des variétés désignées ci-après :

- graminées fourragères :

Dactyle fourrage : Adremo, Casak, Galibier, Isoard, Lukir, Otis, Raffut, RGT Veraly, Rossado, Tardi.
Fléole des prés : Barfleo.
Fétuque des prés : Libon.
Fétuque élevée fourrage : Alienor, Barquillo, Délice, Ninkoko, Tower.
Ray-grass anglais fourrage : Accesso, Agosto, Cabrau, Carvalis, Delika, Elixir, Gerfaut, Goyave, Hurricane, Irondal, Magnificat.
Ray-grass d'Italie alternatif : Antalyo, Bartimum, Bendix, Imperio, Lactimo, Mixy, Prompt, Spinea.
Ray-grass d'Italie non alternatif : Barultima, Cocar, Inducer, Isidor, Lascar, Majesty, Virgyl.
Ray-grass hybride : Bastille, Daboya, Elgat, RGT Everial.
X Festulolium (F.arundinacea X L.multiflorum) : Hipast.

- légumineuses fourragères :

Fenugrec : Fenucold, Fenufix, Fenulate.
Luzerne : Artemis, Fanfare, Idylle, Marina, Mezzo, Milky max, Sibemol.
Sainfoin : Albion.
Trèfle blanc : Coolfin, Melital, RGT Gabby.
Trèfle violet : Dimanche, Diplo, Discovery, Kindia, Regent, Trevvio.
Vesce commune de printemps : Catarina.
Vesce velue : Nickel.

- gazon :

Dactyle gazon : Barmedal.
Fétuque élevée gazon : RGT Nuance, SC1.
Fétuque ovine : Quatro.
Fétuque rouge demi-traçante : Baroyal, Charlotte, Verfine.
Fétuque rouge gazonnante : Bodega, Brahms, Capriccio, Greensleeves, Sandrine.
Fétuque rouge traçante : Bardance, Barrisse.
Ray-grass anglais gazon : Amiata, Cality, Carnac, Chardin, Gianna, Greenway, Hamac, Regactif, Vermillion, Vermio.

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Article 3

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Prolongation de l'inscription de variétés de plantes cultivées

Résumé Certaines variétés de plantes fourragères peuvent être cultivées et exportées pendant cinq ans de plus.

Est prolongée, pour une durée de cinq ans , à compter du 1er janvier 2025, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), des variétés désignées ci-après :

- graminées fourragères :

Ray-grass d'Italie alternatif : Adrenalin.

- légumineuses fourragères :

Luzerne : Franken neu.

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Article 4

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Radiation de variétés de plantes cultivées

Résumé Certaines variétés de plantes seront enlevées d'une liste officielle, mais pourront encore être vendues pendant deux ans.

Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2024, les variétés désignées ci-après :

- graminées fourragères :

Dactyle fourrage : Cristoss, Duero.
Ray-grass anglais fourrage : Alfonso, Bovini, Tryskal, Virtuose.
Ray-grass d'Italie alternatif : Carexpress, Jivet, Libonus.
Ray-grass hybride : Lontal, Pletor.

- légumineuses fourragères :

Luzerne : Alicia, Babelle, Vermont.

- gazon :

Fétuque élevée gazon : Greenfront.
Fétuque rouge gazonnante : Annalena.
Fétuque rouge traçante : Jasperina.
Ray-grass anglais gazon : Barclay II, Barillion.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2027.

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Article 5

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Désignation de DLF USA Inc pour le maintien des variétés de luzerne Alpaga et Tampico

Résumé DLF USA Inc s'occupe maintenant des variétés de luzerne Alpaga et Tampico.

Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « DLF USA Inc (US) » pour les variétés de luzerne : Alpaga et Tampico.

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Article 6

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Remplacement du responsable de la variété en sélection conservatrice pour le trèfle blanc Triffid

Résumé Midlands Seed (NZ) est maintenant responsable du trèfle blanc Triffid.

Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « Midlands Seed (NZ) » pour la variété de trèfle blanc : Triffid.

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Article 7

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Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 20 décembre 2024.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de la santé et de la protection des végétaux,

E. Koen