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Arrêté du 22 mai 2024

modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon)

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Mise à jour du catalogue officiel des plantes cultivées

Résumé. Un arrêté met à jour la liste des plantes cultivées en France, en ajoutant et retirant certaines variétés pour une durée déterminée.

Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 (Rôle du comité dans la sélection des plantes) à D. 661-11 (Création de sections pour des questions communes en agriculture) ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 20 avril 2023 (Liste des plantes cultivables en France) modifiant le Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Plantes fourragères et à gazon »,

Arrête :

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Inscriptions des variétés de plantes cultivées au Catalogue officiel

Résumé. Un arrêté a ajouté des nouvelles variétés de plantes au catalogue officiel français pour dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

Espèce Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice
Graminées fourragères :
Dactyle fourrage
Daly. Gie Grass (FR). Gie Grass (FR).
Galaure. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
Kobako. DLF Seeds A/S (DK). DLF Seeds A/S (DK).
Rosalva. Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).
Fléole des prés Trimbeka. Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).
Fétuque élevée fourrage Ovalie. Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).
Ray-grass anglais fourrage Anglor. DLF Seeds A/S (DK). DLF Seeds A/S (DK).
Angorat. DLF Seeds A/S (DK). DLF Seeds A/S (DK).
Aston Royal. Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).
Bargade. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
Fabrizio. Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).
Fanion. Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).
Ploumeal. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Ray-grass d'Italie alternatif Baravion. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
Barcode. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
Rossi. DLF Seeds A/S (DK). DLF Seeds A/S (DK).
Ray-grass d'Italie non alternatif Exotyl. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Ray-grass hybride Pereneia. Delley Semences et Plantes SA (CH), Agroscope (CH). Agroscope (CH).
Légumineuses fourragères :
Luzerne
Lory. Gie Grass (FR). Gie Grass (FR).
Sainfoin Perdix. Agroscope (CH), Delley Semences et Plantes SA (CH). Agroscope (CH).
Trèfle blanc Jamie. DLF Seeds A/S (DK). DLF Seeds A/S (DK).
Munida. Agroscope (CH), Delley Semences et Plantes SA (CH). Agroscope (CH).
Trèfle incarnat Barruz. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
Bartiste. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
White Cloud. Oregro International, Inc. (US). Oregro International, Inc. (US).
Vesce commune d'hiver Varsovy. Cérience (FR). Cérience (FR).
Gazon :
Fétuque élevée gazon
Epos. DLF Seeds A/S (DK). DLF Seeds A/S (DK).
Spyder 2 LS. Peak Plant Genetics, LLC (US). Mountain View Seeds (US).
Trabucco. Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).
Vocalise. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Ray-grass anglais gazon Baranea. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
Barpropel. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
Daftpunk. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Ethan. Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).
Fanclub. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Flanell. Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).
Kuduro. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Merle. DLF Seeds A/S (DK). DLF Seeds A/S (DK).
Fétuque rouge gazonnante rubrique « usage non fourrager et non gazon » Jakati DLF Seeds A/S (DK). DLF Seeds A/S (DK).
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Inscriptions au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées

Résumé. On ajoute des plantes à une liste pour qu'elles puissent être vendues à l'étranger pendant dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

Espèce Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice
Graminées fourragères :
Ray-grass d'Italie non alternatif
Toreador. Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).
Ray-grass hybride Herdis. Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).
Hynca. Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).
Légumineuses fourragères :
Luzerne
Luan. Gie Grass (FR). Gie Grass (FR).
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Prolongation de l'inscription de variétés de plantes cultivées en France

Résumé. Les listes de plantes comme le trèfle, le ray-grass et la fétuque restent inscrites jusqu'en 2028.

Est prolongée sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, jusqu'au 31 décembre 2028, l'inscription des variétés désignées ci-après :
Graminées fourragères :
Brome sitchensis : Verlica.
Dactyle fourrage : Archibaldi, Lucharm, Opina, RGT Lovely.
Fléole des prés : Comer, Promesse.
Fétuque des prés : Barcrypto, Preval.
Fétuque élevée fourrage : Agile, Apalona, Dulcia, Lydie, RGT Philona, Roza, Softane.
Ray-grass anglais fourrage : Dropper, Erit, Ibizal, Wilaya, Youpi.
Ray-grass d'Italie alternatif : Cannibale, Suxyl.
Ray-grass d'Italie non alternatif : Barprisma, Fox, Kilbyl.
Ray-grass hybride : Dreamial.
Légumineuses fourragères :
Luzerne : Bardine, Etincelle, Félicia, Symphonie.
Pois fourrager d'hiver : Assas.
Sainfoin : Canto.
Trèfle blanc : Chieftain, Tasman.
Trèfle violet : Dafila, Diplomat, Sangria.
Vesce commune d'hiver : Rubis.
Vesce de Pannonie : Polline.
Gazon :
Fétuque élevée gazon : Aziza, Fantine, Firecracker LS, Bullseye, Sencilia.
Fétuque durette : Dumas 1, Hardtop.
Fétuque rouge demi-traçante : Cezanne, Reggae.
Fétuque rouge gazonnante : Greenmile, Quelia.
Fétuque rouge traçante : Hastings, Heidrun, Polka, Salsa.
Paturin commun : Duo.
Ray-grass anglais gazon : Cadix, Calico, Essence, Hayley, Pascal, Tetrastar, Transate.

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Radiation de variétés de plantes cultivées en France

Résumé. Certaines variétés de plantes cultivées en France ne sont plus sur la liste officielle, mais peuvent être vendues jusqu'en juin 2026.

Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, les variétés désignées ci-après :
Graminées fourragères :
Fétuque élevée fourrage : Barrific, Noria.
Ray-grass anglais fourrage : Barperior, Bartarel, Chouss, Enora, Gagny, Galion, Gildas, Mercedes.
Ray-grass d'Italie non alternatif : Itaka, Jeanne.
Ray-grass hybride : Acrobat, Bahial, Ibex, Scapino.
Légumineuses fourragères :
Luzerne : Asmara, Dorine, Marshal.
Pois fourrager d'hiver : Ascension.
Trèfle blanc : Grasslands Tribute, Klondike.
Trèfle violet : Lemmon, Mercury.
Gazon :
Fétuque élevée gazon : Barunite, Verstol.
Fétuque durette : Reliant II.
Fétuque rouge gazonnante : Barisan, Bargreen.
Fétuque rouge traçante : Barjessica.
Ray-grass anglais gazon : Altesse, Bardorado, Bartrace, Euroleague, Neruda 1, Verity.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2026.

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Radiation de la variété Barextra

Résumé. La variété Barextra n'est plus sur la liste des plantes cultivées en France.

Est radiée de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, la variété de Ray-grass d'Italie non alternatif : Barextra.

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Remplacement du responsable de la sélection conservatrice pour la variété de Fétuque rouge traçante Chantilly

Résumé. La variété Chantilly de Fétuque rouge traçante est maintenant gérée par une entreprise américaine.

Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « DLF Pickseed USA Inc (US) » pour la variété de Fétuque rouge traçante : Chantilly.

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Remplacement du responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice pour la variété Blizzard de Brome

Résumé. Limagrain Europe (FR) est maintenant en charge de la variété Blizzard de Brome.

Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « Limagrain Europe (FR) » pour la variété de Brome : Blizzard.

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Changement de responsable de la sélection conservatrice pour certaines variétés de Fénugrec

Résumé. Secobra Recherches (FR) est maintenant en charge des variétés de Fénugrec Fenucold, Fenufix et Fenulate.

Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « Secobra Recherches (FR) » pour les variétés de Fénugrec : Fenucold, Fenufix et Fenulate.

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Publication de l'arrêté

Résumé. Cet arrêté devient officiel dès sa publication.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 22 mai 2024.

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur de la santé et de la protection des végétaux,

E. Koen

Arrêté du 22 mai 2024
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9