En vigueur du 1 février 2018 au 31 décembre 2026 · Sera abrogé le 1 janvier 2027
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Référentiels pour l'enseignement de la voile en croisière
Le référentiel professionnel et de certification mentionnés respectivement aux articles D. 212-22 (Brevet professionnel dans le domaine du sport) et D. 212-23 (Les référentiels du brevet professionnel dans le sport) du code du sport figurent respectivement aux annexes I et II au présent arrêté.