ARRÊTÉ du 3 novembre 2015

Article 1

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Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 25 mai 2009

Sct. TITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. TITRE II : RECRUTEMENT AU PREMIER GRADE DE MILITAIRE DU RANG, Art. 5, Sct. TITRE III : RECRUTEMENT AU PREMIER GRADE DE SOUS OFFICIER, Sct. CHAPITRE IER : RECRUTEMENT EXTERNE, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. CHAPITRE II : RECRUTEMENT INTERNE DANS UNE FORMATION DE L'ARMEE DE TERRE, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. CHAPITRE III : RECRUTEMENT INTERNE AU SEIN DE LA BRIGADE DE SAPEURS POMPIERS DE PARIS, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 18, Art. 20

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Abrogation des règles de recrutement dans l'armée de terre

Résumé. L'arrêté abroge plusieurs articles concernant les conditions et modalités de recrutement dans l'armée de terre.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 25 mai 2009Sct. TITRE IER : DISPOSITIONS GENERALESArrêté du 25 mai 2009Art. 1Arrêté du 25 mai 2009Art. 2
- Arrêté du 25 mai 2009
Sct. TITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. TITRE II : RECRUTEMENT AU PREMIER GRADE DE MILITAIRE DU RANG, Art. 5, Sct. TITRE III : RECRUTEMENT AU PREMIER GRADE DE SOUS OFFICIER, Sct. CHAPITRE IER : RECRUTEMENT EXTERNE, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. CHAPITRE II : RECRUTEMENT INTERNE DANS UNE FORMATION DE L'ARMEE DE TERRE, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. CHAPITRE III : RECRUTEMENT INTERNE AU SEIN DE LA BRIGADE DE SAPEURS POMPIERS DE PARIS, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 18, Art. 20

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