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Arrêté du 25 mai 2009
fixant les modalités de souscription des engagements dans l'armée de terre ainsi que les conditions et modalités de recrutement au premier grade de militaire du rang ou de sous-officier
Abrogé par ARRÊTÉ du 3 novembre 2015 - art. 1
Le ministre de la défense,
Vu le code de la défense, notamment ses articles L. 4132-1 (Conditions pour devenir militaire), L. 4132-5 (Différents types de militaires non-carréistes), L. 4132-6 (Recrutement des militaires sous contrat), L. 4132-9 (Définition de l'engagé dans les forces armées), R. 3222-13 (Organisation et commandement des sapeurs-pompiers de Paris) à R. 3222-18 (Délégation de signature dans la brigade des sapeurs-pompiers de Paris) et D. 3222-19 (Commandement du service militaire adapté) à D. 3222-22 (Organisation du service militaire adapté) ;
Vu le décret n° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés, notamment ses articles 6 (Recrutement des militaires engagés) et 7 (Contrat d'engagement militaire),
Arrête :
TITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES
Abrogé22 novembre 2015TITRE II : RECRUTEMENT AU PREMIER GRADE DE MILITAIRE DU RANG
Abrogé22 novembre 2015TITRE III : RECRUTEMENT AU PREMIER GRADE DE SOUS OFFICIER
Abrogé22 novembre 2015CHAPITRE IER : RECRUTEMENT EXTERNE
Abrogé22 novembre 2015CHAPITRE II : RECRUTEMENT INTERNE DANS UNE FORMATION DE L'ARMEE DE TERRE
Abrogé22 novembre 2015CHAPITRE III : RECRUTEMENT INTERNE AU SEIN DE LA BRIGADE DE SAPEURS POMPIERS DE PARIS
Abrogé22 novembre 2015TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES
Abrogé22 novembre 2015Fait à Paris, le 25 mai 2009.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des ressources humaines
de l'armée de terre,
P. Renard
Abrogé depuis le dimanche 22 novembre 2015
Abrogé parARRÊTÉ du 3 novembre 2015art. 1
En vigueur du samedi 6 juin 2009 au samedi 21 novembre 2015