A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 25 mai 2009 > > Sct. TITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. TITRE II : RECRUTEMENT AU PREMIER GRADE DE MILITAIRE DU RANG, Art. 5, Sct. TITRE III : RECRUTEMENT AU PREMIER GRADE DE SOUS OFFICIER, Sct. CHAPITRE IER : RECRUTEMENT EXTERNE, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. CHAPITRE II : RECRUTEMENT INTERNE DANS UNE FORMATION DE L'ARMEE DE TERRE, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. CHAPITRE III : RECRUTEMENT INTERNE AU SEIN DE LA BRIGADE DE SAPEURS POMPIERS DE PARIS, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 18, Art. 20 > >

Le directeur des ressources humaines de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.