Section précédente

Section parente

Section suivante

ARRÊTÉ du 3 novembre 2015

portant abrogation de l'arrêté du 25 mai 2009 fixant les modalités de souscription des engagements dans l'armée de terre ainsi que les conditions et modalités de recrutement au premier grade de militaire du rang ou de sous-officier

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles de recrutement dans l'armée

Résumé. Un arrêté de 2015 change les règles pour devenir soldat et donne la responsabilité de l'appliquer au directeur des ressources humaines de l'armée.

Le ministre de la défense
Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation des règles de recrutement dans l'armée de terre

Résumé. L'arrêté abroge plusieurs articles concernant les conditions et modalités de recrutement dans l'armée de terre.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 25 mai 2009Sct. TITRE IER : DISPOSITIONS GENERALESArrêté du 25 mai 2009Art. 1Arrêté du 25 mai 2009Art. 2
- Arrêté du 25 mai 2009
Sct. TITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. TITRE II : RECRUTEMENT AU PREMIER GRADE DE MILITAIRE DU RANG, Art. 5, Sct. TITRE III : RECRUTEMENT AU PREMIER GRADE DE SOUS OFFICIER, Sct. CHAPITRE IER : RECRUTEMENT EXTERNE, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. CHAPITRE II : RECRUTEMENT INTERNE DANS UNE FORMATION DE L'ARMEE DE TERRE, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. CHAPITRE III : RECRUTEMENT INTERNE AU SEIN DE LA BRIGADE DE SAPEURS POMPIERS DE PARIS, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 18, Art. 20

En vigueur depuis le 22 novembre 2015

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exécution d'un arrêté par le directeur des ressources humaines

Résumé. Un arrêté du 3 novembre 2015 confie au directeur des ressources humaines de l'armée de terre la tâche de le mettre en œuvre et de le publier.

Le directeur des ressources humaines de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 3 novembre 2015.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des ressources humaines de l'armée de terre,

H. Wattecamps

En vigueur depuis le dimanche 22 novembre 2015

ARRÊTÉ du 3 novembre 2015
Article 1
Article 2