Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression d'articles de l'arrêté du 24 juin
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 24 juin 2011Art. 1, Art. 1-1, Art. 2, Sct. Annexe, Art. null
Arrêté du 3 juin 2021
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 24 juin 2011
Art. 1, Art. 1-1, Art. 2, Sct. Annexe, Art. null
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 24 juin 2011Art. 1, Art. 1-1, Art. 2, Sct. Annexe, Art. null
Source : Légifrance
Arrêté du 24 juin 2011 (Ab)
Conditions de délivrance de la qualification nationale F/N-IR (A)
Arrêté du 24 juin 2011 · art. 1 (VT)
Publication d'un arrêté relatif à l'aviation civile
Arrêté du 24 juin 2011 · art. 2 (VT)
Règles pour la qualification nationale de vol aux instruments avion
Arrêté du 24 juin 2011 · art. (VT)
Dérogations possibles pour les pilotes en cas de situations exceptionnelles
Arrêté du 24 juin 2011 · art. 1-1 (VT)
Annexe (VT)
Arrêté du 24 juin 2011