Arrêté du 3 août 2010

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

La liste des organismes de la navigation aérienne réorganisés prévue à l'article 2 de l'arrêté du 3 août 2010 susvisé (Classement des postes de la DGAC) s'établit comme suit :

- centre en route de la navigation aérienne Est ;

- centre en route de la navigation aérienne Ouest ;

- centre en route de la navigation aérienne Sud-Ouest ;

- centre d'exploitation des systèmes de navigation aérienne centraux (CESNAC) ;

- centre en route de la navigation aérienne Nord ;

- centre en route de la navigation aérienne Sud-Est ;

- Lyon-Saint-Exupéry ;

- Marseille-Provence ;

- Nice-Côte d'Azur ;

- Orly Aviation générale de la région parisienne ;

- Roissy-Le Bourget ;

- direction de la technique et de l'innovation (DTI).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé1 juillet 2017

Créé le 1 janvier 2010 · Abrogé le 1 juillet 2017

La liste des organismes de la navigation aérienne réorganisés prévue à l'article 2 de l'arrêté du 3 août 2010 susvisé (Classement des postes de la DGAC) s'établit comme suit :

- centre en route de la navigation aérienne Est ;

- centre en route de la navigation aérienne Ouest ;

- centre en route de la navigation aérienne Sud-Ouest ;

- centre d'exploitation des systèmes de navigation aérienne centraux (CESNAC) ;

- centre en route de la navigation aérienne Nord ;

- centre en route de la navigation aérienne Sud-Est ;

- Lyon-Saint-Exupéry ;

- Marseille-Provence ;

- Nice-Côte d'Azur ;

- Orly Aviation générale de la région parisienne ;

- Roissy-Le Bourget ;

- direction de la technique et de l'innovation (DTI).

Historique des versions

En vigueur du mercredi 1 janvier 2014 au vendredi 30 juin 2017

Modifié parArrêté du 26 juillet 2016art. 1 : Modification de la liste des organismes de la navigation aérienne

En résumé. Deux aéroports, Marseille-Provence et Roissy-Le Bourget, ont été ajoutés à la liste des organismes de la navigation aérienne réorganisés.

En vigueur du mardi 1 janvier 2013 au mardi 31 décembre 2013

Modifié parARRÊTÉ du 10 mars 2015art. 1 : Réorganisation des centres de navigation aérienne

En résumé. La liste des centres de navigation aérienne a été mise à jour avec l'ajout de deux nouveaux centres (Nord et Sud-Est) et la suppression d'un tiret, ainsi que l'ajout de la direction de la technique et de l'innovation (DTI).

En vigueur du vendredi 1 janvier 2010 au lundi 31 décembre 2012

Source : Légifrance