Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Réorganisation des centres de navigation aérienne
Résumé. L'arrêté réorganise les centres de navigation aérienne en France, ajoutant deux nouveaux centres et modifiant la liste des organismes concernés.
A modifié les dispositions suivantes :