JORF n°0068 du 21 mars 2015

Article 1

Article 1

L'article 1er de l'arrêté du 3 août 2010 fixant la liste des organismes de la navigation aérienne réorganisés susvisé est ainsi modifié :
a) Après le cinquième alinéa, sont insérés les deux alinéas suivants :

- centre en route de la navigation aérienne Nord ;
- centre en route de la navigation aérienne Sud-Est ;

b) Après le dernier alinéa, est inséré l'alinéa suivant :

- direction de la technique et de l'innovation (DTI).


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Version 1

L'article 1er de l'arrêté du 3 août 2010 fixant la liste des organismes de la navigation aérienne réorganisés susvisé est ainsi modifié :

a) Après le cinquième alinéa, sont insérés les deux alinéas suivants :

- centre en route de la navigation aérienne Nord ;

- centre en route de la navigation aérienne Sud-Est ;

b) Après le dernier alinéa, est inséré l'alinéa suivant :

- direction de la technique et de l'innovation (DTI).