Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des organismes de la navigation aérienne
Résumé. La liste des organismes de la navigation aérienne est mise à jour pour inclure les aéroports de Marseille-Provence et Roissy-Le Bourget.
A modifié les dispositions suivantes :