Créé le 5 décembre 2021
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation d'articles et d'annexes d'arrêtés ministériels
Résumé. Des articles et annexes d'arrêtés sont supprimés pour mettre à jour la réglementation.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 7 décembre 2020Art. 1 → Version 1Arrêté du 7 décembre 2020Art. 2 → Version 1Arrêté du 7 décembre 2020Sct. AnnexeArrêté du 7 décembre 2020Art. nullArrêté du 18 mars 2021Art. 1 → Version 1Arrêté du 18 mars 2021Art. 2 → Version 1Arrêté du 18 mars 2021Sct. AnnexeArrêté du 18 mars 2021Art. null
- Arrêté du 7 décembre 2020Art. 1, Art. 2, Sct. Annexe, Art. null
- Arrêté du 18 mars 2021Art. 1, Art. 2, Sct. Annexe, Art. null
- l'arrêté du 21 décembre 2020 relatif aux taux de promotion dans certains corps de fonctionnaires relevant du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports ;