Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Taux de promotion pour les avancements de grade dans certains corps du ministère de l'éducation nationale
Résumé Les taux de promotion en annexe fixent le nombre maximum de promotions dans certains corps du ministère de l'éducation nationale.
Les taux de promotion permettant de déterminer le nombre maximum des avancements de grade pouvant être prononcés dans certains corps du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en application du décret du 1er septembre 2005 susvisé, figurent en annexe au présent arrêté.
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