Arrêté du 29 juin 2011

Article 5

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Article 5

L'enseignement médical comprend les unités de valeur (UV) suivantes, regroupées au sein des trois niveaux d'enseignement définis ci-dessus, ainsi que des recyclages périodiques, dont le référentiel est précisé dans les annexes I et II du présent arrêté (1) :

UV -Premiers secours citoyen " (UV-PSC) ;

UV-Premiers secours en équipe-mer (UV-PSEM) ;

UV-Hygiène et prévention des risques (UV-HPR) ;

UV-Soins élémentaires (UV-SE) ;

UV-Médecine embarquée (UV-ME) ;

UV-Soins infirmiers (UV-SI) ;

UV-Aide médicale en mer-consultation télémédicale de niveau 1,2 ou 3 (UV-AMMCT 1,2 ou 3).

La validation de ces UV permet d'acquérir l'un des trois niveaux d'enseignement suivants :

Niveau I (EM I) : validation de l'UV-PSC, HPR et AMMCT 1 ;

Niveau II (EM II) : validation des UV-PSEM, HPR, SE, AMMCT 2 ;

Niveau III (EM III) : validation des UV-PSEM, HPR, ME, SI et AMMCT 3.

L'inscription aux niveaux d'enseignement II et III ne requiert pas la validation préalable des niveaux respectifs I et II.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 9 juillet 2011 · Dernière version le 8 août 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Enseignement médical pour les marins

Résumé. L'article décrit les unités de valeur (UV) de l'enseignement médical pour les marins, avec trois niveaux de compétences à valider.

L'enseignement médical comprend les unités de valeur (UV) suivantes, regroupées au sein des trois niveaux d'enseignement définis ci-dessus, ainsi que des recyclages périodiques, dont le référentiel est précisé dans les annexes I et II du présent arrêté (1) :

UV -Premiers secours citoyen " (UV-PSC) ;

UV-Premiers secours en équipe-mer (UV-PSEM) ;

UV-Hygiène et prévention des risques (UV-HPR) ;

UV-Soins élémentaires (UV-SE) ;

UV-Médecine embarquée (UV-ME) ;

UV-Soins infirmiers (UV-SI) ;

UV-Aide médicale en mer-consultation télémédicale de niveau 1,2 ou 3 (UV-AMMCT 1,2 ou 3).

La validation de ces UV permet d'acquérir l'un des trois niveaux d'enseignement suivants :

Niveau I (EM I) : validation de l'UV-PSC, HPR et AMMCT 1 ;

Niveau II (EM II) : validation des UV-PSEM, HPR, SE, AMMCT 2 ;

Niveau III (EM III) : validation des UV-PSEM, HPR, ME, SI et AMMCT 3.

L'inscription aux niveaux d'enseignement II et III ne requiert pas la validation préalable des niveaux respectifs I et II.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 8 août 2026

Modifié parArrêté du 28 juillet 2026art. 3 : Modification des unités de valeur dans l'enseignement médical

En résumé. L'article ajoute une référence aux annexes I et II pour préciser le référentiel des recyclages périodiques, sans modifier la structure ni les conditions des unités de valeur (UV) et des niveaux d'enseignement.

En vigueur du mercredi 10 juillet 2024 au vendredi 7 août 2026

Modifié parArrêté du 15 juin 2024art. 5 (V) : Changement de terminologie pour la formation aux premiers secours

En résumé. Les noms des unités de valeur (UV) ont été simplifiés et harmonisés, avec quelques ajustements mineurs dans les niveaux d'enseignement requis pour chaque niveau.

En vigueur du jeudi 1 septembre 2016 au mardi 9 juillet 2024

Modifié parArrêté du 10 août 2016art. 1 : Modification des règles de formation médicale maritime

En résumé. La validation du niveau III d'enseignement médical est désormais conditionnée par la validation des unités de valeur Médecine embarquée (UV-ME) et Soins infirmiers (UV-SI), en plus des unités déjà requises.

En vigueur du mercredi 27 avril 2016 au mercredi 31 août 2016

Modifié parArrêté du 18 avril 2016art. 3 : Modification des unités de valeur dans l'enseignement médical

En résumé. L'article modifie la liste des unités de valeur (UV) en supprimant l'UV 'Sémiologie médicale' et l'UV 'Pathologies infectieuses', et en ajoutant l'UV 'Médecine embarquée'. De plus, il supprime la référence à ces UV supprimées dans les conditions de validation du niveau III d'enseignement.

En vigueur du samedi 9 juillet 2011 au mardi 26 avril 2016

Source : Légifrance