Abrogé9 juillet 2009
Abrogé par Arrêté du 29 juin 2009 - art. 5 (VT)
Créé le 4 avril 2008 · Abrogé le 9 juillet 2009
L'arrêté du 31 août 2005relatif à la délivrance du brevet de chef de quart passerelle est abrogé.
Arrêté du 25 mars 2008
L'arrêté du 31 août 2005relatif à la délivrance du brevet de chef de quart passerelle est abrogé.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 29 juin 2009 - art. 5 (VT)
Créé le 4 avril 2008 · Abrogé le 9 juillet 2009
L'arrêté du 31 août 2005relatif à la délivrance du brevet de chef de quart passerelle est abrogé.
Abrogé depuis le jeudi 9 juillet 2009
Abrogé parArrêté du 29 juin 2009art. 5 (VT)
En vigueur du vendredi 4 avril 2008 au mercredi 8 juillet 2009
Source : Légifrance