Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la composition des sous-sections odontologiques
Résumé. L'article modifie la composition des sous-sections du groupe des disciplines odontologiques du Conseil national des universités, en ajustant les titres et le nombre de membres élus et nommés.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 29 juin 1992Art. 2 → Version 5
- Arrêté du 29 juin 1992Art. 2