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Arrêté du 2 mai 2017

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 juin 1992

Art. 2

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Modification de la composition des sous-sections odontologiques

Résumé. L'article modifie la composition des sous-sections du groupe des disciplines odontologiques du Conseil national des universités, en ajustant les titres et le nombre de membres élus et nommés.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 29 juin 1992Art. 2 → Version 5
- Arrêté du 29 juin 1992
Art. 2

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