Arrêté du 29 avril 2013

Article 3

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Article 3

Les référentiels professionnels et de certification mentionnés respectivement aux articles D. 212-22 (Brevet professionnel dans le domaine du sport) et D. 212-23 (Les référentiels du brevet professionnel dans le sport) du code du sport figurent respectivement aux annexes I et II au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 16 mai 2013

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Arrêté du 29 avril 2013 sur les référentiels du BPJEPS basket-ball

Résumé. Un arrêté précise les référentiels professionnels et de certification pour le brevet professionnel du basket-ball.

Les référentiels professionnels et de certification mentionnés respectivement aux articles D. 212-22 (Brevet professionnel dans le domaine du sport) et D. 212-23 (Les référentiels du brevet professionnel dans le sport) du code du sport figurent respectivement aux annexes I et II au présent arrêté.

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En vigueur depuis le jeudi 16 mai 2013

Source : Légifrance