Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des règles d'homologation pour la pintade et le chapon
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 juin 2017Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
Arrêté du 28 septembre 2017
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 juin 2017Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 juin 2017Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
Source : Légifrance
Arrêté du 28 juin 2017 (Ab)
Homologation de deux labels rouges pour la pintade
Arrêté du 28 juin 2017 · art. 1 (Ab)
Publication des cahiers des charges agricoles
Arrêté du 28 juin 2017 · art. 2 (Ab)
Suppression de deux labels rouges pour la pintade
Arrêté du 28 juin 2017 · art. 3 (Ab)
Publication d'un arrêté au Journal officiel
Arrêté du 28 juin 2017 · art. 4 (Ab)