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Arrêté du 28 septembre 2012

modifiant l'arrêté du 27 octobre 2003 relatif à la création et à l'attribution du prix littéraire de l'armée de terre - Erwan Bergot

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Réduction de prix et mise en œuvre par un responsable

Résumé. Un arrêté réduit le prix à 3000 euros et désigne un responsable pour le mettre en œuvre.

Le ministre de la défense,

Vu le code de la défense, notamment ses articles R. 1142-1 (Rôles et responsabilités du ministre de la défense) et suivants et R. 3121-25 (Rôles des chefs d'état-major dans l'armée) et suivants ;

Vu l'arrêté du 27 octobre 2003 relatif à la création et à l'attribution du prix littéraire de l'armée de terre - Erwan Bergot ;

Vu l'arrêté du 7 mai 2007 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre,

Arrête :

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Réduction du montant du prix

Résumé. Le montant du prix est réduit à 3000 euros.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 27 octobre 2003Art. 2 → Version 2
- Arrêté du 27 octobre 2003
Art. 2

En vigueur depuis le 11 octobre 2012

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Exécution d'un arrêté militaire

Résumé. Un arrêté du 28 septembre 2012 confie à un responsable la tâche de le mettre en œuvre et de le publier.

Le chef du service d'information et de relations publiques de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 28 septembre 2012.

Pour le ministre et par délégation :

Le chef d'état-major

de l'armée de terre,

B. Ract-Madoux

En vigueur depuis le jeudi 11 octobre 2012

Arrêté du 28 septembre 2012
Article 1
Article 2