Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 octobre 2003 > > Art. 2 > >
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1 modifié
JORF n°0236 du 10 octobre 2012
Arrêté du 28 septembre 2012
Le ministre de la défense,
Vu le code de la défense, notamment ses articles R. 1142-1 et suivants et R. 3121-25 et suivants ;
Vu l'arrêté du 27 octobre 2003 relatif à la création et à l'attribution du prix littéraire de l'armée de terre - Erwan Bergot ;
Vu l'arrêté du 7 mai 2007 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre,
Arrête :
Article 2
Le chef du service d'information et de relations publiques de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 28 septembre 2012.
Pour le ministre et par délégation :
Le chef d'état-major
de l'armée de terre,
B. Ract-Madoux