A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 octobre 2003Art. 2 → Version 2
- Arrêté du 27 octobre 2003Art. 2
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1 modifié
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Arrêté du 28 septembre 2012
Le ministre de la défense,
Vu le code de la défense, notamment ses articles R. 1142-1 et suivants et R. 3121-25 et suivants ;
Vu l'arrêté du 27 octobre 2003 relatif à la création et à l'attribution du prix littéraire de l'armée de terre - Erwan Bergot ;
Vu l'arrêté du 7 mai 2007 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre,
Arrête :
Créé le 11 octobre 2012
Le chef du service d'information et de relations publiques de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 28 septembre 2012.
Pour le ministre et par délégation :
Le chef d'état-major
de l'armée de terre,
B. Ract-Madoux