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Arrêté du 28 septembre 2011

modifiant l'arrêté du 16 janvier 2006 relatif à la formation conduisant au diplôme professionnel d'auxiliaire de puériculture

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Modification des règles de formation des auxiliaires de puériculture

Résumé. Un arrêté modifie les règles de formation des auxiliaires de puériculture.

Le ministre du travail, de l'emploi et de la santé,

Vu le code de la santé publique ;

Vu l'arrêté du 22 juillet 1994 modifié relatif au certificat d'aptitude aux fonctions d'aide-soignant et au certificat d'aptitude aux fonctions d'auxiliaire de puériculture ;

Vu l'arrêté du 16 janvier 2006 relatif à la formation conduisant au diplôme professionnel d'aide-soignant ;

Vu l'avis du Haut Conseil des professions paramédicales du 6 décembre 2010 et du 12 juillet 2011 ;

Vu l'avis de la commission consultative d'évaluation des normes du 8 septembre 2011,

Arrête :

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Modification des règles pour la formation d'auxiliaires de puériculture

Résumé. L'arrêté modifie les règles de formation et d'organisation des instituts de formation d'auxiliaires de puériculture.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 16 janvier 2006Art. 3 → Version 3Arrêté du 16 janvier 2006Art. 8 → Version 5Arrêté du 16 janvier 2006Art. 9 → Version 4
- Arrêté du 16 janvier 2006
Art. 3, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 15, Art. 16, Art. 18, Art. 22, Art. 24, Art. 25, Art. 29, Art. 38, Art. 45 bis, Art. 6, Art. 37, Art. 51, Art. 36, Art. 39
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Modification de l'arrêté du 16 janvier

Résumé. L'arrêté du 16 janvier 2006 est modifié par l'arrêté du 28 septembre 2011.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 16 janvier 2006Art. Annexe
- Arrêté du 16 janvier 2006
Art. Annexe

En vigueur depuis le 26 octobre 2011

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Exécution d'un arrêté par la directrice des soins

Résumé. La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins doit appliquer cet arrêté, qui sera publié au Journal officiel.

La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 28 septembre 2011.

Pour le ministre et par délégation :

Le chef de service,

adjoint à la directrice générale

de l'offre de soins,

F. Faucon

En vigueur depuis le mercredi 26 octobre 2011

Arrêté du 28 septembre 2011
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4