Arrêté du 28 mars 2014

Article 17

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 novembre 2005Art. Annexe → Version 4Arrêté du 23 novembre 2005Sct. TITRE Ier : DES ÉQUIVALENCES ADMISES DES TITRES ET DIPLÔMÉSArrêté du 23 novembre 2005Art. 1 → Version 1Arrêté du 23 novembre 2005Sct. TITRE II : DE LA NATURE ET DES MODALITÉS DES ÉPREUVESArrêté du 23 novembre 2005Sct. Chapitre Ier : Epreuves du concours externeArrêté du 23 novembre 2005Art. 2 → Version 2Arrêté du 23 novembre 2005Sct. Chapitre II : Epreuves du concours interneArrêté du 23 novembre 2005Art. 3 → Version 2Arrêté du 23 novembre 2005Sct. Chapitre III : Programme des épreuvesArrêté du 23 novembre 2005Art. 4 → Version 1Arrêté du 23 novembre 2005Sct. Chapitre IV : NotationArrêté du 23 novembre 2005Art. 5 → Version 1Arrêté du 23 novembre 2005Sct. TITRE III : DES JURYSArrêté du 23 novembre 2005Art. 6 → Version 1Arrêté du 23 novembre 2005Art. 7 → Version 1Arrêté du 23 novembre 2005Art. 8 → Version 2Arrêté du 23 novembre 2005Art. 9 → Version 1Arrêté du 23 novembre 2005Art. 10 → Version 1Arrêté du 23 novembre 2005Art. 11 → Version 3Arrêté du 23 novembre 2005Art. 12 → Version 2Arrêté du 23 novembre 2005Art. 13 → Version 2Arrêté du 23 novembre 2005Sct. TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSESArrêté du 23 novembre 2005Art. 14 → Version 2Arrêté du 23 novembre 2005Art. 15 → Version 2Arrêté du 23 novembre 2005Art. 16 → Version 2Arrêté du 23 novembre 2005Art. 17 → Version 1
- Arrêté du 23 novembre 2005
Art. Annexe, Sct. TITRE Ier : DES ÉQUIVALENCES ADMISES DES TITRES ET DIPLÔMÉS, Art. 1, Sct. TITRE II : DE LA NATURE ET DES MODALITÉS DES ÉPREUVES, Sct. Chapitre Ier : Epreuves du concours externe, Art. 2, Sct. Chapitre II : Epreuves du concours interne, Art. 3, Sct. Chapitre III : Programme des épreuves, Art. 4, Sct. Chapitre IV : Notation, Art. 5, Sct. TITRE III : DES JURYS, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17

Effets de cet article

abroge

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Historique des versions

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 2005

Art. Annexe, Sct. TITRE Ier : DES ÉQUIVALENCES ADMISES DES TITRES ET DIPLÔMÉS, Art. 1, Sct. TITRE II : DE LA NATURE ET DES MODALITÉS DES ÉPREUVES, Sct. Chapitre Ier : Epreuves du concours externe, Art. 2, Sct. Chapitre II : Epreuves du concours interne, Art. 3, Sct. Chapitre III : Programme des épreuves, Art. 4, Sct. Chapitre IV : Notation, Art. 5, Sct. TITRE III : DES JURYS, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17